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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Boccon-Gibod-LX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

LX

Article Annexe

—

LX

Article 5

—

La canalisation sera réalisée en tubes d'acier sans soudures, nuance AX 42, conformes à la spécification API 5 LX (édition d'avril 1970).

Article Annexe à l'article A931-10-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 67 > 07

Code de la sécurité sociale

Table TD 88-90 (en cas de décès) X Lx 0 100 000 1 99 129 2 99 057 3 99 010 4 98 977 5 98 948 6 98 921 7 98 897 8 98 876 9 98 855 10 98 835 11 98 814 12 98 793

Article Annexe

—

demande de prise en compte des périodes d'études, arrondi au nombre entier d'années inférieur ; i est le taux d'actualisation, fonction de l'âge de l'intéressé à la date de la demande de prise en compte des périodes d'études, fixé à l'article 1er ; Lx

Article ANNEXE

—

ANNEXE A L'ARTICLE A 931.10.10, TABLE TD 88-90 (EN CAS DE DECES) :-----------------------------: : X : Lx : :------------:----------------: : 0 : 100 000 : : 1 : 99 129 : :

Article ANNEXE

—

ANNEXE A L'ARTICLE A 931.10.10, TABLE TV 88-90 (EN CAS DE VIE) :-----------------------------: : X : Lx : :------------:----------------: : 0 : 100 000 : : 1 : 99 352 : : 2

Article Annexe 35

—

LN n°s 280, 86, 281 et 118 ; Parcelles section LO n°s 107 et 109 ; Route d'Oberhausbergen jusqu'à la parcelle section LO n° 127 ; Parcelles section LO n°s 127, 250, 145, 144, 146, 148, 150, 152, 112 ; Rue Henri-Bergson de la limite sud de la parcelle LX

Article ANNEXE I

—

Niveau d'éclairement, noté en lux (lx), en dessous duquel il convient que l'éclairement moyen sur la surface considérée ne descende pas. C'est l'éclairement moyen au moment où il convient d'effectuer la maintenance.

Article Annexe II

—

: : 14 : TN : LN : : 15 : TO : LO : : 16 : TP : LP : : 17 : TR : LR : : 18 : TS : LS : : 19 : TT : LT : : 20 : TU : LU : : 21 : TX : LX

Article Annexe 7

—

LHM Mechanized lines and pole-and-lines Lignes à main ou à cannes mécanisées Ligne LLS Set longlines Palangre calée fixe Ligne LLD Drifting longlines Palangres dérivantes Ligne LL Longlines (not specified) Palangre (sans spécification) Ligne LX

Article Annexe I

—

Seseli boconii Seseli de Bocone. Silene coeli-rosa Silène d'un rose céleste. Silene salzmanii Silene de Salzmann. Silene velutina Silène velouté. Sisymbrium supinum Sisymbre couché.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

LX.-A l'article R. 314-194, le V n'est pas applicable. LXI.

Article Annexe 1

—

L et lx/V = S . e/6 Tableau 1.2. (Le tableau n'est pas reproduit.) Pour une même roue et un même moteur, le résultat obtenu est extrapolable à un caisson de plus grandes dimensions.

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