Codes de loi français

Article 2

Le canton n° 1 (La Beauce) comprend les communes suivantes : Autainville, Avaray, Beauce la Romaine, Binas, Boisseau, Briou, La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine, Conan, Concriers, Courbouzon, Cour-sur-Loire, Epiais, Josnes, Lestiou, Lorges, La Madeleine-Villefrouin

Article ANNEXE

Le terme "silo" employé dans la présente instruction regroupe l'ensemble des capacités de stockage type vrac, quelle que soit leur conception (silo plat, silo "cathédrale" ... cellules cylindriques en béton, boisseaux métalliques ...).

Article 233-5.03

Les vannes du type à boisseau sphérique ne sont pas autorisées pour les circuits d'oxygène, sauf pour les vannes d'isolement de secours.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

Article Annexe

44150 Saint-Aignan-Grandlieu. 44151 Saint-André-des-Eaux. 44154 Saint-Brévin-les-Pins. 44155 Saint-Colomban. 44157 Saint-Etienne-de-Mer-Morte. 44158 Saint-Etienne-de-Montluc. 44162 Saint-Herblain. 44166 Saint-Jean-de-Boiseau

Article Annexe I (suite)

Saint-Joachim 44 Loire-Atlantique Saint-Lyphard 44 Loire-Atlantique Saint-Malo-de-Guersac 44 Loire-Atlantique Saint-Molf 45 Loiret Amilly 45 Loiret Andonville 45 Loiret Autruy-sur-Juine 45 Loiret Boisseaux

Article Annexe

Andonville ; Aschères-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Autruy-sur-Juine ; Auxy ; Barville-en-Gâtinais ; Batilly-en-Gâtinais ; Bazoches-les-Gallerandes ; Beaune-la-Rolande ; Boësse ; Boiscommun ; Boisseaux

Article Annexe

Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint- Herblain, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire