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6 résultats pour « Boron »

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Article 23

—

l'Armée-du-Rhin, boulevard Pierre-Sola, rue Auguste-Gal, rue Théodore-Gasiglia, rue Arson, place Auguste-Blanqui, boulevard de Riquier, rue Smollet, rue Soleau, avenue du Mont-Alban, corniche André-Joly, château Riquier, rue de l'Abbé-Salvetti, boulevard du Mont-Boron

Article Annexe I

—

de Chamoux (1), Charmoy, Cheny, Épineau-les-Voves Inondations et coulées de boue du 29 mai 2016 au 31 mai 2016 Commune d'Appoigny Inondations et coulées de boue du 30 mai 2016 Commune de Branches (1) DÉPARTEMENT DE TERRITOIRE DE BELFORT Commune de Boron

Article 1

—

Canton de Grandvillars : les communes de Boron, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Froide-fontaine, Grandvillars, Grosne, Morvillars, Recouvrance, Suarce, Vellescot. Canton d'Offemont : toutes les communes.

Article ANNEXE

—

Anjoutey. 90004 Argiésans. 90005 Auxelles-Bas. 90006 Auxelles-Haut. 90007 Banvillars. 90008 Bavilliers. 90009 Beaucourt. 90010 Belfort. 90011 Bermont. 90012 Bessoncourt. 90013 Bethonvilliers. 90014 Boron

Article Annexe

—

RÉGION FRANCHE-COMTÉ Zone d'emploi de Belfort (102 communes) Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxelles-Haut ; Banvillars ; Bavilliers ; Beaucourt ; Belfort ; Bermont ; Bessoncourt ; Bethonvilliers ; Boron ; Botans

Article Annexe 2

—

CODE EUROSTAT des régions et départements NOMS DES RÉGIONS ET DES DÉPARTEMENTS FR434 Territoire de Belfort. 90001 Andelnans ; 90003 Anjoutey ; 90010 Belfort (P : Belfort Est) ; 90014 Boron ; 90032 Danjoutin.