Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Céline THAI-THONG »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article 1
, Fachin, Fléty, Fours, Glux-En-Glenne, Lanty, Larochemillay, Limanton, Luzy, Millay, Montaron, Moulins-Engilbert, Nocle-Maulaix, Onlay, Poil, Préporché, Remilly, Saint-Honoré-Les-Bains, Saint-Léger-De-Fougeret, Savigny-Poil-Fol, Sémelay, Sermages, Thaix
Article 5
directrice générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme Céline
Article 1
IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie 221 3 ans Chef and Wine-Gastronomicom III Plasticien céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline
Article 1
supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle 201n 5 ans OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) III Plasticien-céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline
Article Annexe 2
Saint-Hilaire-Fontaine ; 58249 Saint-Léger-de-Fougeret ; 58254 Saint-Martin-d'Heuille ; 58259 Saint-Parize-en-Viry ; 58261 Saint-Père ; 58262 Saint-Péreuse ; 58264 Saint-Pierre-le-Moûtier ; 58268 Saint-Seine ; 58272 Sardy-lès-Epiry ; 58282 Surgy ; 58289 Ternant ; 58290 Thaix