Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Capucine PORCHET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki capucin. NOM SCIENTIFIQUE : Chiropotes satanas. TAXONOMIE : Primates - Cébidés NOM VERNACULAIRE : Saki à face pâle. NOM SCIENTIFIQUE : Pithecia pithecia. NOM GUYANAIS : Mamman guinan.
Article Annexe 1
La longueur totale des tuyaux d'épandage mis en œuvre est fonction des possibilités d'infiltration du terrain, déterminées à l'aide du test de Porchet ou équivalent (test de perméabilité ou de percolation à niveau constant ou variable) et des quantités
Article Annexe 17
Rue des Capucines jusqu'à la rue du Muguet. Rue du Muguet jusqu'à la rue des Tulipes. Rue des Tulipes jusqu'à l'avenue du Général-Leclerc. Avenue du Général-Leclerc des deux côtés de la voie du n° 55 au n° 61 et du n° 60 au n° 82.
Article ANNEXE
Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté Maine-et-Loire (49) Angers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins
Article B
Grand capucin du maïs. Réunion. Stephanoderes coffaea (coléoptère). Scolyte des baies du café.
Article 1
Musée municipal des Capucins. Coupvray. Maison natale de Louis Braille. Crécy-la-Chapelle. Musée municipal. Fontainebleau. Musée d'art et d'histoire militaire. Lagny-sur-Marne. Musée Gatien Bonnet. Le Mée-sur-Seine. Musée Henri Chapu.