Codes de loi français

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27 résultats pour « Carreau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

arrêté sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles mentionnés au précédent article selon le tableau figurant ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Réaliser la pose collée au sol et au mur de carreaux

Article 3 bis

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modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre de carreleur selon le tableau de correspondance ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Réaliser la pose scellée sur chape des carreaux

LEGIARTI000032368114

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Construire des supports neufs et préparer des supports existants en vue d'une pose collée de carreaux céramiques. 2.

Article 3

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Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques. 2. Réaliser la pose collée au sol et au mur de carreaux céramiques.

Article Annexe

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Réaliser la pose collée au sol Préparer des supports neufs ou anciens devant recevoir une pose collée de carreaux céramiques. Poser à la colle au sol des carreaux céramiques.

Article 20

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L'exploitation des voies ferrées, la circulation et l'utilisation des véhicules et des engins sur les carreaux ainsi que sur les pistes et les chantiers de la surface, l'exploitation des transporteurs, ascenseurs ou monte-charge font l'objet de règlements

Article 224-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 67

Code minier

Les observations relevées par le délégué dans chacune de ses visites doivent être, le jour même ou au plus tard le lendemain, consignées par lui sur un registre spécial fourni par l'exploitant et constamment tenu sur le carreau de l'exploitation à la

Article 3

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zones géographiques d'un seul tenant d'environ 2 000 habitants, mentionné à l'article 8 de l'arrêté du 22 mai 1998 susvisé ; iv) Zones définies pour la politique de la ville ; v) Regroupement fixe d'au moins trois quartiers mentionnés au iii ; vi) Carreaux

Article ANNEXE I a

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activités en toute sécurité pour lui et son environnement et trouve son emploi dans toutes les entreprises des secteurs suivants : -la plâtrerie dite " sèche " : mise en œuvre de plaques de plâtre ou assimilés sur ossatures, de complexes de doublage, de carreaux

Article Annexe

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b) Les enduits et plâtres Les différents types d'enduits et de plâtres en usage dans la spécialité (y compris les carreaux de plâtre, mais à l'exclusion des cloisons sèches).

Article ANNEXE III a

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finition X C3.10 : Mettre en œuvre un plafond modulaire X C3.11 : Contrôler la conformité des travaux et des ouvrages X C3.12 : Replier le chantier X C3.13 : Monter, démonter et utiliser des échafaudages X C3.14 : Construire un ouvrage en carreaux

Article Annexe

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Pour ce faire, il effectue des tracés, réalise des ossatures métalliques sur lesquelles il fixe des plaques de plâtre et pose par collage certains éléments (plaques de plâtre, complexe isolant, carreaux de plâtre).

Article Annexe

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Chambre syndicale du carreau céramique de France (CSCCF). Syndicat national des extrudeurs plastiques (SNEP). Syndicat national des fabricants de plafonds tendus (SNAFAPT). Union française des tapis & moquettes (UFTM).

LEGIARTI000050802675

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du verre plat 23.13Z Fabrication de verre creux 23.14Z Fabrication de fibres de verre 23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 23.20Z Fabrication de produits réfractaires 23.31Z Fabrication de carreaux

LEGIARTI000050802679

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Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

LEGIARTI000023732832

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Dans le département de l'Yonne Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis

Article Annexe

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Barrage-écluse du Carreau d'Or à Marans. Bras de la Sèvre niortaise, dit "la rivière du Moulin des Marais". Barrage-écluse des Enfreneaux. La Charente. Pont suspendu de Tonnay-Charente. Chenal des Portes ou canal de Voutrons.

Article 2-3

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d'imagerie médical situé au rez-de-jardin du bâtiment, selon la cartographie en annexe n° 56 ; - du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 24 août au 8 septembre 2024, le Paris Media Center (PMC), placé sous la responsabilité de la Ville de Paris, au Carreau

Article ANNEXE

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technique. 23. 2 Fabrication de produits réfractaires. 23. 20 Fabrication de produits réfractaires. 23. 20Z Fabrication de produits réfractaires. 23. 3 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite. 23. 31 Fabrication de carreaux

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