Codes de loi français

Article Annexe II

porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides en vrac : pétroliers, sourriers, transporteurs de gaz, de produits chimiques, - navires transportant des marchandises sèches en vrac : vraquiers, minéraliers, aluminiers, sabliers

Article ANNEXE 12

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

Article 2

Lagénorhynque sablier (Lagenorhynchus cruciger). Lagénorhynque obscur (Lagenorhynchus obscurus). Dauphin aptère austral (Lissodelphis peronii). Costero, sotalie de Guyane (Sotalia guianensis). Dauphin à bosse indo-pacifique (Sousa chinensis).

Article ANNEXE

De son confluent avec la Garonne jusqu'au barrage EDF du Sablier à Argentât (19). Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. L'Isle. A l'aval du pont de la D 21 à Saint-Médard-de-Guizière. Gironde.

Article ANNEXE

En aval du barrage EDF du Sablier à Argentât (19). Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. La Souvigne. De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze.

Article ANNEXE

Justice Vernon Valmeux, Blanchères, Boutardes Eure-et-Loir (28) Chartres Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron Châteaudun Beauvoir Dreux Bergeronnettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est (1) ; Chamards

LEGIARTI000028443622

COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal S076 | P---0000 | La Dordogne à l'aval du barrage du Sablier à Argentat A0024 | P---0000 | La Dordogne du pont de Saint-Sauves jusqu'à sa confluence avec la Mortagne Dordogne

LEGIARTI000028181592

COMMISSION TERRITORIALE : DORDOGNE Cours d'eau principal L. 2_141 | P---0000 | La Dordogne : à l'aval du barrage du Sablier à Argentat (exclu) L. 2_753 | P---0000 | La Dordogne : de sa confluence avec la Mortagne jusqu'à sa confluence avec le