Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Charnois »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet" (zone spéciale de conservation FR 2100246) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département des Ardennes : Aubrives, Charnois
Article ANNEXE
Carignan (08090) ; Cernion (08094) ; Chagny (08095) ; Chalandry-Elaire (08096) ; Challerange (08097) ; Champigneul-sur-Vence (08099) ; Champigneulle (08098) ; Champlin (08100) ; Chappes (08102) ; Charbogne (08103) ; Charleville-Mézières (08105) ; Charnois
Article ANNEXE
L'Ariane (1) Saint-André L'Ariane (1) Vallauris La Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois
Article Annexe
; Brévilly ; Brieulles-sur-Bar ; Briquenay ; Brognon ; Bulson ; Buzancy ; Carignan ; Cernion ; Chagny ; Chalandry-Elaire ; Challerange ; Champigneulle ; Champigneul-sur-Vence ; Champlin ; La Chapelle ; Chappes ; Charbogne ; Charleville-Mézières ; Charnois
Article Annexe 1
Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt ; 08067 Blagny ; 08076 Boulzicourt ; 08078 Bourg-Fidèle ; 08081 Bogny-sur-Meuse ; 08083 Brévilly ; 08085 Brieulles-sur-Bar ; 08090 Carignan ; 08106 Charnois
Article Annexe 1
Balan ; 08048 Barby ; 08053 Bazeilles ; 08058 Belval ; 08067 Blagny ; 08076 Boulzicourt ; 08078 Bourg-Fidèle ; 08081 Bogny-sur-Meuse ; 08083 Brévilly ; 08090 Carignan ; 08096 Chalandry-Elaire ; 08097 Challerange ; 08105 Charleville-Mézières ; 08106 Charnois