CodexAI
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29 résultats pour « Choisy »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
DÉLIMITATION DES ESPACES MARITIMES DU CŒUR DU PARC 1° Marais Choisy et Lambis :
Article ANNEXE
Choisy-le-Roi. Ivry-sur-Seine. Orly. Rungis. Thiais. Valenton. Villeneuve-le-Roi. Villeneuve-Saint-Georges. Vitry-sur-Seine.
Article Annexe
< // > Vatry 1,20 1,80 2,90 3,40 0,80 Mont-Choisy < // > Sommesous 1,60 2,40 3,60 4,70 1,00 Mont-Choisy < // > Vallée de l'Aube 3,10 4,90 7,60 9,70 1,90 Mont-Choisy < // > Charmont-sous-Barbuise 4,40 6,80 11,70 14,90 2,80 Mont-Choisy
Article 2
Le canton n° 1 (Annecy-1) comprend : 1° Les communes suivantes : La Balme-de-Sillingy, Choisy, Lovagny, Mésigny, Nonglard, Poisy, Sallenôves, Sillingy ; 2° La partie de la commune d'Annecy correspondant à la commune déléguée de Meythet et à la partie
Article ANNEXE 3
CHOISY-LE-ROI - ORLY (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartier Le Grand Ensemble Limite nord de la parcelle V 133. Limite est de la parcelle V 133. Traversée de la rue Robert-Peary, rue des Cosmonautes jusqu'à la voie des Cosmonautes.
Article Annexe I
CDI de Nogent-sur-Marne. 6 avril 2009 SIP de Choisy-le-Roi. CDI de Choisy-le-Roi. 1er avril 2009 SIP de Vitry-sur-Seine. CDI de Vitry-sur-Seine. 3 avril 2009 SIP d'Ivry-sur-Seine.
Article Annexe 40
Ilot Camille-Groult Rue Camille-Groult, côté impair de la rue Clément-Perrot à la rue de Choisy, du numéro 115 au numéro 61. Rue de Choisy, de la rue Camille-Groult à la rue Victor-Ruiz.
Aulnay-sous-Bois. 93008 Bobigny. 93048 Montreuil. 93051 Noisy-le-Grand. 93063 Romainville. 93064 Rosny-sous-Bois. 93066 Saint-Denis. 93078 Villepinte. 94002 Alfortville. 94021 Chevilly-Larue. 94022 Choisy-le-Roi
Créteil : Tribunaux : : : d'instance de : : : Charenton-le-Pont, : : : Ivry-sur-Seine, : : : Nogent-sur-Marne, : : : Saint-Maur-des- : : : Fossés, Villejuif : : : et Vincennes à : : : l'exception des : : : communes de : : : Choisy-le-Roi
Article Annexe 2
SIE Saint-Denis Ville SIE Aulnay-sous-Bois SIE Pantin SIE Neuilly-sur-Marne SIE Noisy-le-Sec SIE Montreuil Ouest SIE Montreuil Est SIE Livry-Gargan Val-de-Marne SIE L'Hay ¨-les-Roses SIE Saint-Maur-des-Fossés SIE Maisons-Alfort SIE Choisy-le-Roi
Article Annexe 4
SIE Choisy-le-Roi. Val-d'Oise Argenteuil-Extérieur. SIE Argenteuil-Ville. SIE Ermont-Est. Guadeloupe SIE Basse-Terre-Nord-Lamentin. Martinique SIE Fort-de-France-Extérieur.
Article Annexe I (suite)
1 Bibliothèque municipale de Bonneuil-sur-Marne 1 Bibliothèque municipale de Cachan. 1 Bibliothèque municipale de Champigny-sur-Marne 4 Bibliothèque municipale de Charenton-le-Pont 2 Bibliothèque municipale de Choisy-le-Roi
LEGIARTI000050742546
Villepinte, Villetaneuse ; - au sein du département du Val-de-Marne : Ablon-sur-Seine, Alfortville, Arcueil, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chennevières-sur-Marne, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi
Paris (13e) 22 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Choisy et équipement sportif : 21 à 27, avenue de la Porte-d'Italie, et 11 à 13, avenue de la Porte-de-Choisy. 23 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire
Article 2-3
de Trianon, l'allée des Matelots, l'allée d'Apollon, le bassin du char d'Apollon, l'allée des Matelots, la rue de la Division-Leclerc (RD10), la limite avec la Lanterne, l'avenue de la Tuilerie, le triangle formé par l'allée des Paons, l'allée de Choisy
Article Annexe II (suite)
d'Arcueil 1 Bibliothèque municipale de Bonneuil-sur-Marne 1 Bibliothèque municipale de Cachan 1 Bibliothèque municipale de Champigny-sur-Marne 1 Bibliothèque municipale de Charenton-le-Pont 1 Bibliothèque municipale de Choisy-le-Roi
. 94004 Boissy-Saint-Léger. 94011 Bonneuil-sur-Marne. 94015 Bry-sur-Marne. 94016 Cachan. 94017 Champigny-sur-Marne. 94018 Charenton-le-Pont. 94019 Chennevières-sur-Marne. 94021 Chevilly-Larue. 94022 Choisy-le-Roi
Article (92 à 94)
143B VINCENNES Extrémité VINCENNES 94 D 86 Limite département 94/93 FONTENAY-SOUS-BOIS A 86 THIAIS 94 D 86 D 126 FRESNES Limite département 94/92 FRESNES 94 D 87 D 5 CHOISY
Article 1
à l'article L. 432-13 du code de l'énergie, dans les communes suivantes : 1° ter Dans le département de l'Oise : Armancourt, Attichy, Bailly, Beaurains-les-Noyon, Berneuil-sur-Aisne, Bienville, Cambronne-les-Ribecourt, Carlepont, Chiry-Ourscamp, Choisy-au-Bac
LEGIARTI000032916791
, Chaintreaux (1), Champagne-sur-Seine, Champcenest (1), Chanteloup-en-Brie (1), Chapelle-Moutils (La), Chartrettes, Chartronges (1), Château-Landon, Châtelet-en-Brie (Le) (1), Châtillon-la-Borde (1), Chauffry, Chenoise (1), Chevry-en-Sereine (1), Choisy-en-Brie
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