Codes de loi français

Article Appendice 2

BB avec emport de passagers Les titulaires de licences BB avec emport de passagers se voient délivrer une licence LAPL (A) incluant le privilège emport de passagers (sans restriction interdisant l'emport de passager). 1.2.2.

Article Annexe I

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

LEGIARTI000028428348

Christian Eckert, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1590 ; Discussion les 3,4 et 6 décembre 2013 et adoption le 10 décembre 2013 (TA n° 255).

Article 2

Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).

Article Annexe I

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0

Article ANNEXE 7

Rue Braquaval : limite nord-est de la parcelle BB 691. Limite sud-est des parcelles BB 691 et BB 690 jusqu'à la parcelle BB 689.

Article Annexe I

0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN MARIE CHRISTIAN

Article 2

Gérondeau (Christian), président de l'Union routière de France ; suppléant : M. Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.

Article Annexe I

PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO

Article D239-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 96

de l'organisation syndicale d'étudiants la plus représentative au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche. b) Représentants des établissements privés : ba) Un représentant de la Fédération de l'enseignement privé (FEP-CFDT) ; bb

LEGIARTI000050932077

-soit BH 2022 la borne haute de l'intervalle de confiance calculée à partir du résultat pour la période de janvier à décembre 2022 ; -soit score 2023 le résultat pour la période de janvier à décembre 2023 ; -soit BB 2023 la borne basse de l'intervalle

Article 1

Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.

Article Annexe

Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article

Article Annexe 7

Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens

LEGIARTI000033889918

Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article Annexe I

chrétienté dans l'Europe médiévale en prenant appui - un élément de patrimoine religieux au choix (église, cathédrale, abbaye, oeuvre d'art, etc.), replacé dans son contexte historique ; - un exemple au choix pour éclairer les dimensions de la christianisation

Article Annexe II

: 29 : C7 : P7 : : 30 : C8 : P8 : : 31 : C9 : : :------:---------:---------: : Jour : juillet : août : :------:---------:---------: : 1 : DA : BA : : 2 : DB : BB

Article 3

network France ou son représentant ; z) Le président de l'association Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) ; aa) Le président de l'Association nationale des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportive (ANESTAPS) ; bb

Article Annexe I

(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.

Article Annexe

ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33. 1 BB