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4 résultats pour « Colinet »

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Article Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 73

Code rural (nouveau)

Maladies systémiques : -sclérodermie systémique progressive ; -lupus érythémateux disséminé ; -polyarthrite rhumatoïde ; Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

Article ANNEXE 22

—

Meaux (département de Seine-et-Marne) : Beauval, La Pierre-Collinet - du canal de l'Ourcq au boulevard Jean-Angot ; - boulevard Jean-Angot jusqu'au boulevard Amundsen ; - boulevard Amundsen jusqu'au boulevard Albuquerque ; - boulevard Albuquerque jusqu'au

Article ANNEXE

—

Gadeau de Kerville Seine-et-Marne (77) Chelles La Grande Prairie Dammarie-lès-Lys La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys Emerainville Le Clos Emery Le Mée-sur-Seine ZAC des Courtilleraies Meaux Beauval, La Pierre Collinet