Codes de loi français

Article 3

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Nîmes Via Domitia ", sise 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes ; - l'unité éducative

Article 1

Annexe Le site prend le nom " Collines d'Ensérune ".

Article 3

Le Théâtre national de la Colline est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur, assisté d'un administrateur.

Article 4

Le vocable commercial "colin" et le terme "pilchard" ne peuvent être utilisés que suivant les règles fixées à l'annexe III.

Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " STEMO Nîmes ", sis 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes.

Article 2

L'interprofession InterVins Sud-Est exerce sa compétence sur les aires de production des vins à indication géographique protégée “ Alpilles ”, “ Ardèche ”, “ Bouches-du-Rhône ”, “ Collines rhodaniennes ”, “ Comtés rhodaniens ”, “ Coteaux des Baronnies

Article 4

Lorsque le directeur exerce au sein du Théâtre national de la Colline une activité de metteur en scène ou de comédien, sa rémunération comprend une indemnité forfaitaire annuelle.

Article 2

naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Collines

Article 8

la partie de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune déléguée de Tourlaville, boulevard Félix-Amiot, quai du Général-Lawton-Collins

Article 7

rue Ernest-Renan, boulevard de l'Atlantique, ligne droite dans le prolongement de la rue de la Liberté, rue de la Liberté, chemin vicinal, boulevard de l'Atlantique, rue des Tanneries, quai Alexandre-III, rue du Val-de-Saire, quai du Général-Lawton-Collins

Article Annexe

à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions

LEGIARTI000026297836

Aire de production des vins IGP (vins de pays) de l'Ain, du Vin des Allobroges, de l'Isère, d'Urfé, de la Drôme, des collines rhodaniennes, des coteaux des Baronnies et de l'Ardèche suivi de coteaux de l'Ardèche : 74 ha.

Article 1

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai

Article 1

Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa). Collège de Normandie (Mont-Dore). Collège d'Ouégoa (Ouégoa). Collège Ondémia (Païta). Collège de Plum (Mont-Dore).

Article Annexe 1

ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini et du centre des impôts de Nice Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Est. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Collines

Article Annexe II

Collines rhodaniennes Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.

Article 1

Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article Annexe (suite)

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline

Article ANNEXE 6

jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue du Président-Vincent-Auriol ; - rue du Président-Vincent-Auriol jusqu'au pont des Collines