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93 résultats pour « Gabriel TALON »

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Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 61

Arrêté du 4 mai 1983 relatif à la publicité des prix des prestations de services dans le secteur de la réparation de la chaussure

chaussures sont tenus d'afficher un tarif, lisible de l'extérieur de l'établissement, des prix T.T.C. des prestations suivantes réalisées en cuir ainsi que dans une autre matière à spécifier, pour homme et femme : demi-semelle, bonbout (feuille d'usure du talon

Article Annexe I

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr

Article Annexe III

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr

Article Annexe IV

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe V

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe I

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe III

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe II

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe VI

—

Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées sur le site de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4, : mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe I

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. Mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe I

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mel : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe III

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. Mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe III

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mel : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr.

Article Annexe

—

L'annexe peut être consultée ou téléchargée auprès de l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4 (mél : UCEM@developpement-durable.gouv.fr, site internet : http://www.ucem-nantes.fr/).

Article Annexes

—

Les annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de l'UCEM, 38, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44100 Nantes Cedex 4 (mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : http://www.ucem-nantes.fr/).

Article 2

—

établissements publics de santé dont les comptes sont soumis à certification à compter de l'exercice 2016 sont : Aquitaine Centre hospitalier Charles Perrens Picardie Centre hospitalier d'Abbeville La Réunion Centre hospitalier Gabriel

Article Annexes I à III

—

(1) Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de l'UCEM, Ecole nationale supérieure maritime, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4 (mél : UCEM@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr).

Article Annexe II

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mél : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr www.ucem-nantes.fr (*) L'annexe II-b peut être consultée sur le site :

Article Annexe II

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04.

Article Annexe II

—

Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mel : ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr, site internet : www.ucem-nantes.fr. (*) L'annexe II-b peut être consultée sur

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