Codes de loi français

Article 1

L'expérimentation « Programme CAMI Sport et Cancer : Intégration et évaluation de l'activité physique adaptée à but thérapeutique en phase aiguë du parcours de soin des patients en oncologie », telle que définie dans le cahier des charges susvisé et ses

Article 1

Le cahier des charges susvisé relatif à l'expérimentation « Programme CAMI Sport et Cancer : intégration et évaluation de l'activité physique adaptée à but thérapeutique en phase aigüe du parcours de soin des patients en oncologie » remplace le cahier

Article 31

Sud-Médoc) comprend les communes suivantes : Arcins, Arsac, Avensan, Brach, Carcans, Castelnau-de-Médoc, Cussac-Fort-Médoc, Hourtin, Labarde, Lacanau, Lamarque, Listrac-Médoc, Macau, Margaux-Cantenac, Moulis-en-Médoc, Le Porge, Saint-Laurent-Médoc, Sainte-Hélène

Article 7

Badaroux, Bel-Air-Val-d'Ance, Le Born, Chadenet, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac, Grandrieu, Laubert, Montbel, La Panouse, Pelouse, Pierrefiche, Saint-Frézal-d'Albuges, Saint-Jean-la-Fouillouse, Saint-Paul-le-Froid, Saint-Sauveur-de-Ginestroux, Sainte-Hélène

Article 1

Est autorisée la ratification de l'Acte unique européen conclu entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République

Article 1

Le traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des

Article 256-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 03 > 58

territoires suivants : Pour la République fédérale d'Allemagne, l'île d'Helgoland et le territoire de Büsingen ; Pour le Royaume d'Espagne, Ceuta, Melilla et les îles Canaries ; Pour la République de Finlande, les îles Aland ; Pour la République hellénique

Article Annexe II

............................. ............. 5,37 Saint-Siège.............................................................. .......... 0,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines............................................... 5,37 Sainte-Hélène

Article 1

République de Chypre, République de Croatie, Royaume du Danemark, Royaume d'Espagne y compris les îles Canaries, République d'Estonie, République française, République de Finlande, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, République hellénique

Article Annexe (suite)

Pologne - 1,89 Portugal 0,50 Qatar - 3,44 République tchèque 1,93 Roumanie - 6,86 Royaume-Uni (autres villes) - 0,30 Royaume-Uni (Gibraltar) - 0,30 Royaume-Uni (Londres) - 0,30 Royaume-Uni (Sainte-Hélène

Article 11

Malawi, le Mozambique, la Namibie, l'Ouganda, le Rwanda, les Seychelles, la Zambie, Cap-Vert, l'Erythrée, l'Ethiopie, la Gambie, le Ghana, l'île Maurice, le Liberia, le Nigeria, la Sierra Leone, la Somalie, le Soudan, la Tanzanie, le Zimbabwe, Sainte-Hélène

LEGIARTI000027070587

E5310750 Ruisseau de la Corette /ruisseau de Belle-Isle Confluence du ruisseau de Tournes et de la rivière d'Echinghen BOULONNAIS E5310810 Ruisseau Saint-Leonard BOULONNAIS E5390800 Ruisseau de Dannes BOULONNAIS E5390930 Ruisseau de Camiers

Article Annexe

% PAYS-BAS ― 0,39 % PEROU ― 0,27 % PHILIPPINES 3,51 % POLOGNE 5,10 % PORTUGAL 0,30 % QATAR 0,58 % REPUBLIQUE TCHEQUE 7,87 % REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ― 4,94 % ROUMANIE ― 5,71 % ROYAUME-UNI ― 6,59 % ROYAUME-UNI (SAINTE-HELENE

LEGIARTI000049591158

Mme THOUY Hélène LISTE N° 9 : PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES 1. M. TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1.

Article Annexe

démocratique du Congo 2,17 République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène

Article Annexe

démocratique du Congo - 0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines - 0,76 Sainte-Hélène

LEGIARTI000033889918

François Garay, maire des Mureaux, 78130 (titulaire) ; Mme Marie-Hélène Amiable, maire de Bagneux, 92220, (suppléante) ; Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus) : M.

Article Annexe

REPUBLIQUE DOMINICAINE -7,24 REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE

Article Annexe

démocratique du Congo 10,00 République dominicaine 1,26 République tchèque 1,74 Roumanie 5,63 Royaume-Uni 0,40 Russie 6,63 Rwanda 9,16 Saint-Kitts-et-Nevis 6,87 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 6,87 Sainte-Hélène

LEGIARTI000029508622

% PORTUGAL - 0,82 % QATAR - 0,32 % RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE - 0,23 % RÉPUBLIQUE DOMINICAINE - 1,57 % RÉPUBLIQUE TCHÈQUE - 0,19 % ROUMANIE 2,17 % ROYAUME-UNI (autres villes) 1,11 % ROYAUME-UNI (Londres) 1,11 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène