Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Hamalla DRAME »
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EXTRAIT
Article L334-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99
En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de
Article 2
général des impôts : - constituent des représentations théâtrales d'œuvres dramatiques, quel qu'en soit le lieu, les représentations dont l'action s'organise autour d'un thème central et qui concernent les registres de la comédie, de la tragédie, du drame
Article Annexe
- La guerre du Biafra (1967-1970) Drame humain et ébranlement d'un puissant pays né de l'histoire et de la volonté coloniales (le Nigeria), la guerre du Biafra est un événement majeur de l'histoire post-coloniale de l'Afrique.
LEGIARTI000046891316
Les directeurs régionaux des affaires maritimes (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion) (DRAM). Les directeurs interdépartementaux des routes (DIR). Les directeurs des services de la navigation (SN).