Codes de loi français

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 1

de l'année 2013 est complété comme suit : ― salon philatélique de printemps ; ― 50e salon international de l'agriculture ; ― Pierre-Georges Latécoère ; ― centenaire du " 36 quai des Orfèvres " ; ― pont levant Jacques Chaban-Delmas à Bordeaux ; ― Gaston

Article 10

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article 3

travail, présentent selon la catégorie de machine intéressée leur matériel aux adresses suivantes : Institut national de recherche et de sécurité (centre de recherche), avenue de Bourgogne, 54500 Vandoeuvre ; Laboratoire national d'essais, 1, rue Gaston-Boissier

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Laboratoire national d'essais, 1, rue, Gaston-Boissier, 75015 Paris. Centre d'étude nucléaire de Grenoble, avenue des Martyrs, 38041 GRENOBLE CEDEX.

Article ANNEXE I

; - axe central de la rue Victor-Hugues jusqu'à la rue de Nozières ; - rue de Nozières des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Provence ; - rue de Provence jusqu'au quai Layrle ; - quai Layrle jusqu'à la rue Delgres ; - rue Delgres jusqu'à la rue

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Le Laboratoire national d'essais, 1, rue Gaston-Boissier, 75015 Paris, est désigné pour délivrer, dans les conditions prévues par les articles R. 233-56 à R. 233-58 du code du travail, les visas d'examen technique concernant les appareils de radiographie

Article Annexe 28

Rue Hector-Berlioz jusqu'à la rue Gaston-Veyssière. Rue Gaston-Veyssière jusqu'à la limite ouest de la parcelle DX 0014. Limite ouest des parcelles DX 0014, DX 0009 et DX 0011 incluses jusqu'à la rue François-Couperin.

Article 6

gestionnaire dont l'agent relève ; - pour les données concernant la solde : auprès des services du ministère de la défense ; - pour les données concernant les pensions : auprès du service des retraites de l'Etat, Mission risques et audit, 10, boulevard Gaston-Doumergue

Article 12

boulevard du Petit-Port, cours du Cens, cours de l'Erdre, pont du Général-de-la-Motte-Rouge, place Waldeck-Rousseau, rue Desaix, rue François-Farineau, rue de la Béraudière, rue de l'Amiral-Ronarc'h, avenue Chanzy, rue du Général-Buat, rue de Courson, rue Gaston-Turpin

Article ANNEXE 12

prolongement du boulevard Delescluze) jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy (ensemble des parcelles situées de chaque cöté de la rue) jusqu'à la rue Moronval ; - rue Moronval jusqu'à la rue Gaston-Tissandier

Article 2

sièges de la communauté d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston

Article ANNEXE 11

Rue Gaston-Navailles du n° 97 au n° 59. Avenue Winston-Churchill. Limite nord-ouest de la parcelle AC 174 incluse. Limite est des parcelles section AC numérotées 174, 441 et 239 incluses, faisant limite communale avec Gagny.

Article Annexe 38

Limite est de la parcelle C5 2154 jusqu'à la rue Gaston-Monmousseau. Rue Gaston-Monmousseau jusqu'à l'intersection avec l'avenue d'Oschatz. Rue Alfred-Dreyfus jusqu'à l'intersection avec la rue de la Démocratie.

Article ANNEXE 38

puis limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 jusqu'à l'impasse Lefèvre ; - impasse Lefèvre jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section AY n° 81 ; - limite des parcelles section AY n°s 81, 398, 87a, 371, 383, 392 et 340 jusqu'à l'avenue Gaston-Montmousseau

LEGIARTI000039240198

Floride Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric Mistral Marseille Lycée Montgrand Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston

LEGIARTI000050066316

Elsa Triolet - Marseille 15e Arrondissement 0131922U Collège Les Bartavelles - Marseille 10e Arrondissement 0131927Z Collège Honoré Daumier - Marseille 8e Arrondissement 0131931D Collège Thiers - Marseille 1er Arrondissement 0132205B Collège Gaston

Article (45 à 50)

D 83 D 13 VANNES-SUR-COSSON D 59 ISDES 45 D 14 D 921 VIENNE-EN-VAL D 13 MARCILLY-EN-VILLETTE 45 D 14 D 921 VIENNE-EN-VAL D 951 TIGY 45 Avenue du Traité de Rome Rue Gaston

Article 2

Gendre (Hugues) (S.N.P.L.) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.). M. Hulot de Collard (Jean-Michel) (C.F.T.C.) ; suppléant : M. Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M.

LEGIARTI000034461330

BISCAROSSE Bordeaux 0400648M Collège Victor Duruy MONT-DE-MARSAN Bordeaux 0400727Y Collège Jean-Marie Lonne HAGETMAU Bordeaux 0400779E Collège Jean Rostand MONT DE MARSAN Bordeaux 0401015L Collège Lucie Aubrac LINXE Bordeaux 0470011G Collège Gaston