CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 résultats pour « Jacinthe RICHAUD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 29

—

Allée des Jacinthes jusqu'à la rue des Peupliers. Rue des Peupliers jusqu'à la route de la Côte-d'Amour. Route de la Côte-d'Amour jusqu'à la rue Pitre-Grenapin. Rue Pitre-Grenapin jusqu'à l'allée des Saules.

Article Annexe I

—

Solms, 1883 Jacinthe d'eau (*) Elodea nuttallii (Planch.)

Article 1

—

Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban.

Article B

—

pv gladioli Bactériose des bulbes des glaïeuls, iris, jacinthes. narcisses. Guadeloupe. Guyane, Martinique, Réunion. Pseudomonas solanacearum race Il.

Article Annexe I

—

Scilla hyacinthoides Scille fausse-jacinthe. Scirpus pumilus Scirpe alpin. Schoenus ferrugineus Chouin noirâtre. Serapias neglecta Sérapias négligé. Serapias nurrica Sérapias des nuraghi.

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes