Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Jacqueline Calvet-Leques »
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Article 2
Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
Article annexe
Musée Calvet, à Avignon. Musée des beaux-arts et d'archéologie, à Besançon. Musée d'Aquitaine, à Bordeaux. Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen. Musée Goya, à Castres. Musée des beaux-arts, à Chambéry.
Article Annexe 22
Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds). Rue Edouard-Calvet jusqu'à la voie ferrée de Paris à Vintimille.
Article ANNEXE
Marseille 15e et 16e Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Le Vallon ; Mourepiane ; Quinzième Sud : Consolat, Visite, Aygalades Marseille 16e L'Estaque, Saumaty Miramas Quartier Nord Port-de-Bouc La Lèque
Article Annexe II (suite)
Ateliers Galli : - quai de la Lèque, BP 205, 13528 Port-Le-Bouc Cedex : de 1996 à 1998. Ateliers Paoli : - 77, rue de Lyon, 13015 Marseille : de 1950 à 1988.