CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Jean-Yves Rouxel »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Jean-Yves Rouxel »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

LA PLAYA, ROUXEL, Jean-Yves-Marie

SIREN 436640957GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

16/11/2021

Voir →

Ventes et cessions

JOSSO, ROUXEL, Christophe Patrick Brigitte Marie, Jean-Yves-Marie

SIREN 436640957GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Nom du journal : Actu.fr - Pontivy Journal du 22/05/2021 et du 10/07/2021 (rectificatif) Cession sous acte authentique en date du 13/04/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 16bis Rue de Trestel 22660 Trévou-Tréguignec, Adresse du nouveau propriétaire: Le Moulin de la Grée 56190 Noyal-Muzillac

13/07/2021

Voir →

Ventes et cessions

LA PLAYA, JOSSO, ROUXEL, Christophe, Patrick, Brigitte, Marie, Jean-Yves-Marie

SIREN 449989342GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Cession sous acte authentique en date du 13/04/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue Jean Duguay 22540 Pédernec, Adresse du nouveau propriétaire: Le Moulin de la Grée 56190 Noyal-Muzillac

20/06/2021

Voir →

Ventes et cessions

Fil ô Vent, DAGORNE, ROUXEL, Françoise, Anne, Marie, Jean-Yves, Marie

SIREN 752649889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

25/07/2012

Voir →

Ventes et cessions

ROUXEL, DENES, Jean-Yves, Marie, Alain, Marie

SIREN 436640957GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

02/12/2010

Voir →