Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « LOISEL Céline- »
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EXTRAIT
Article 5
directrice générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme Céline
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51
Heywood subsp. tomentosa (Loisel.) Heywood Leucanthémopsis laineux. Leucanthemum corsicum (Less.) DC. Marguerite de Corse. Linaria flava (Poiret) Desf. var. corsica (Sommier) Fiori Linaire jaune variété de Corse. Medicago rugosa Desr.
Article Annexe II table A
Koch. 81567 Alnus cordata (Loisel.) Duby. 81569 Alnus glutinosa (L.) Gaertn. 81570 Alnus incana (L.)
Article 1
IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie 221 3 ans Chef and Wine-Gastronomicom III Plasticien céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline
Article 1
supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle 201n 5 ans OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) III Plasticien-céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline