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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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4 résultats pour « Larissa Angora »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

—

Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"

Article Annexe II

—

RACES ÉLIGIBLES AU TITRE DE LA GESTION DE LA DIVERSITÉ GÉNÉTIQUE INTER ET INTRA-RACIALE (SERVICE UNIVERSEL DE DISTRIBUTION ET DE MISE EN PLACE DE LA SEMENCE DES RUMINANTS) ESPECE BOVINE ESPECE CAPRINE ESPECE OVINE Abondance Angora

Article 1

—

Au titre d'unités spéciales : Les cressonnières ; Les élevages de chevaux comprenant au moins une jument poulinière ; Les élevages d'animaux à fourrure (visons, ragondins, chinchillas...), de chèvres et lapins angoras ; Les élevages de gibier en captivité

Article 2

—

GRÈCE Institut français de Grèce (dont antennes à Corinthe, Larissa, Livadia et Patras). GUINÉE CONAKRY Institut français de Guinée. GUINÉE ÉQUATORIALE Institut français de Guinée équatoriale. HAÏTI Institut français en Haïti.

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