Codes de loi français

Article 1

Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article ANNEXE 6

-Lopez et Jules-Martin (qui devient la rue Henri-Manigart). Rues R.-Lopez et Jules-Martin (ou rue Henri-Manigart) jusqu'à la rue Léopold-Rechossière.

Article 2-1

Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura

Article Annexe I

rue Aristide-Briand, 69800 Saint-Priest : de 1916 à 1994 ; Dalami, BP 25, Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon : de 1961 à 1978, puis Sud Isol/Sommer Revêtements, France SA, BP 25, Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon : de 1978 à 1986 ; Entreprise Lopez

Article Annexe II table A

Lopez. 112853 Peucedanum gallicum Latourr. 112975 Phalaris arundinacea L. 138707 Phleum alpinum L. subsp. alpinum. 113260 Phragmites australis (Cav.) Steud. 113293 Phyla filiformis (Schrad.)