1 et D 2), Saint-Martin-en-Vercors, Vassieux-en-Vercors ; Département de l'Isère : Autrans, Chatelus, Choranche, Corrençon-en-Vercors, Engins, Izeron (sections F 1, F 2 et G 1 lieudits : Fressinet, Gouté, G 2 lieudit : Malache), Lans-en-Vercors, Malleval

Article (39 à 44)

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LES SALLES 42 D 201 D 1082 L'ETRAT N 88 LA RICAMARIE 42 D 207 N 7 MABLY D 504 LE COTEAU 42 D 4 Extrémité MAIZILLY Extrémité MAIZILLY 42 D 503 D 1086 MALLEVAL

LEGIARTI000027942580

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L1_495 Le ruisseau de Tégoul AG_14_05 Doux L1_387 La Daronne et les ruisseaux de Costet et du Baud AG_14_05 Doux L1_1244 La Sumène et le ruisseau de la Merderie AG_14_05 Doux L1_1239 L'Aygueneyre et les ruisseaux de Malleval

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Martin-d'Hères-Sud, Le Touvet, Vif, Villard-de-Lans : zone de sismicité moyenne ; – les communes de L'Albenc, Beaulieu, Brié-et-Angonnes, La Buisse, Champagnier, Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges, Coublevie, Jarrie, Malleval-en-Vercors