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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Marianne LEGRAND »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article A123-294

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 07 > 22

Code de commerce

le site internet : https://registre.entreprises.gouv.fr ; 2° Elle est téléchargeable et imprimable sur support papier ; 3° Elle indique l'état des inscriptions au Registre national des entreprises à la date de sa délivrance ; 4° Elle comporte la Marianne

Article R8292-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 31

Code du travail

Elle comporte les logotypes de la “ Marianne ” et de l'association.

Article ANNEXE 12

—

405 et 398 (maison de retraite incluse) jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Lavoisier ; - rue Lavoisier jusqu'à la rue Fortin ; - rue Fortin jusqu'à l'avenue du Général-Sarrail ; - avenue du Général-Sarrail jusqu'à la rue Maurice-Legrand

Article 12

—

République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes

Article Annexe 3

—

Auray E81698 Simbad II Vannes E79224 Skellig Douarnenez E67235 Tad Yann Auray 258551 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 Aa Port-Vendres 292245 Agathos Toulon 346663 Ausqueme Paimpol 227304 De Vrouwe Cornelia Saint-Nazaire E66690 Marianne

Article Annexe III

—

Muscardin Toulon 282508 Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann Auray 258551 Marguerite Toulon 283239 Rhodis Island Nice 499822 La Dauphine Arcachon 286375 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Leenan Head Concarneau B67430 Konan VI Toulon 299152 Marianne

Article Annexe 2

—

Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie Sète ST 330011 Le Pied de Bouée Ile d'Yeu YE 232727 Levant Toulon TL D55078 Lobelia Lorient LO 450627 Lulouat Toulon TL D39225 Manon des Mers Sète ST 401020 Maria H Vannes VA 804364 Marianne

Article 1

—

Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian Legrand

LEGIARTI000023732833

—

Pour Legrand d'Aussy (Histoire de la vie privée du Français, 1782), "ce n'est que vers la fin du xviie siècle que fut imaginé de tirer une eau-de-vie du marc de raisins".

LEGIARTI000021672911

—

324 782,10 249 140,58 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 1999 LOUVROIL - OPERATION RHI QUARTIER SOUS LE BOIS 103 465,01 5 173,25 98 291,76 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2001 FOURMIES RHI 4 ILOTS RUES CLAVON LEGRAND

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