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8 résultats pour « Mathilde SUZE »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/175 100 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Drôme, sur une partie du territoire des communes suivantes : La Baume-de-Transit, Réauville, Saint-Restitut, Suze-la-Rousse

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-De-Transit, Bouchet, Chantemerle-Les-Grignan, Reauville, Roussas, Saint-Restitut, Suze-La-Rousse, Valaurie.

Article 2

—

Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Restitut, Saint-Roman, Saint-Sauveur-Gouvernet, Salles-sous-Bois, Séderon, Solérieux, Suze-la-Rousse

Article Annexe

—

Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe. 72336 Solesmes. 72339 Souligné-Flacé. 72341 Soulitré. 72342 Souvigné-sur-Même. 72343 Souvigné-sur-Sarthe. 72344 Spay. 72345 Surfonds. 72346 La Suze-sur-Sarthe

LEGIARTI000024423112

—

SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde

Article (70 à 79)

—

Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde

Article Annexe

—

6512980,891 2019_03_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier LOT1_2019_ZG_03_001 BUSSET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR la Croix des Andrés 741963,71 6547474,22 LOT1_2019_ZG_03_001_S1 1 2019_03_26-1 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme LOT2_2019_ZN_26_007 SUZE-LA-ROUSSE

LEGIARTI000034461330

—

0720053S Collège Veron de Forbonnais SAINT COSME EN VAIRAIS Nantes 0720058X Collège Goussault VIBRAYE Nantes 0720062B Collège Le Vieux Chêne LA FLECHE Nantes 0720903R Collège Henri Lefeuvre ARNAGE Nantes 0720905T Collège A-J Trouvé Chauvel LA SUZE