Codes de loi français

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52 résultats pour « Merignac »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000024581864

Code inconnu

FORMATIONS ADMINISTRATIVES BASES DE DÉFENSE 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine Pau-Bayonne-Tarbes 13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de

Article 3

Code inconnu

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Bordeaux Gironde Ouest est composé des deux unités éducatives suivantes : Unité éducative de milieu ouvert de Bordeaux 1, sise 20, rue Thiac, 33000 Bordeaux ; Unité éducative de milieu ouvert de Mérignac

Article 2

Code inconnu

L'information aéronautique est disponible au service de l'information aéronautique de la direction générale de l'aviation civile (6, rue des Avions-Antoinette, CS 90048, 33693 Mérignac Cedex) au format numérique sur le site du SIA à l'adresse électronique

Article 2

Code inconnu

L'information aéronautique est disponible au service de l'information aéronautique de la direction générale de l'aviation civile (6, rue des Avions-Antoinette, CS90048, 33693 Mérignac Cedex) au format numérique sur le site du SIA à l'adresse électronique

Article Annexe I

Code inconnu

Sud-Ouest Bordeaux-Mérignac Aquitaine. Limousin. Midi - Pyrénées. Poitou - Charentes. Antilles - Guyane Fort-de-France Guadeloupe. Guyane. Martinique.

Article 1

Code inconnu

national ou international mentionnée au premier alinéa de l'article L. 6311-1 du code des transports comprend les aérodromes suivants : - les aérodromes mentionnés aux articles L. 6323-2 et L. 6324-1 du code des transports ; - les aérodromes de Bordeaux-Mérignac

Article D571-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 05

Code de l'environnement

des Alpes-Maritimes pour Nice-Côte d'Azur ; 5° Le préfet des Bouches-du-Rhône pour Marseille-Provence ; 6° Le préfet de la Haute-Garonne pour Toulouse-Blagnac ; 7° Le préfet du Haut-Rhin pour Mulhouse-Bâle ; 8° Le préfet de la Gironde pour Bordeaux-Mérignac

Article 3

Code inconnu

obligation les propriétaires de biens situés sur le territoire des communes ou des parties de communes énumérées ci-après : Département de la Dordogne ; Département de la Gironde Cantons d'Arcachon, Audenge, Bègles, Belin-Beliet, Bordeaux, La Teste, Mérignac

LEGIARTI000042967907

Code inconnu

BORDEAUX-MERIGNAC -BRIGADE AERIENNE DES SYSTEMES D'ARMES ET DE LA LOGISTIQUE - 11.430 33700 MERIGNAC R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 106 - BORDEAUX-MERIGNAC - BRIGADE AERIENNE APPUI A LA MANOEUVRE AERIENNE - 12.430 33700 MERIGNAC R 2020 ARMEE

Article ANNEXE

Code inconnu

Gradignan. 33199 Gujan-Mestras. 33200 Le Haillan. 33213 La Brède. 33229 Lanton. 33236 Lège-Cap-Ferret. 33238 Léognan. 33249 Lormont. 33260 Lugos. 33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac

Article Annexe

Code inconnu

DDE de la Charente Base aérienne 709 Cognac DDE de la Côte-d'Or Base aérienne 102 Dijon-Longvic DDE de l'Eure Base aérienne 105 Evreux DDE de la Haute-Garonne Base aérienne 101 Toulouse Francazal DDE de la Gironde Base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac

Article Annexe

Code inconnu

Bordeaux-Mérignac. Le Havre-Octeville. Rodez-Marcillac. Brest-Bretagne. Lille-Lesquin. Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine. Lorient - Lann-Bihoué.

Article 1

Code inconnu

Bordeaux, Bègles, Cenon, Floirac, Lormont, Mérignac, Pessac, Talence, Villenave-d'Ornon. Boulogne-sur-Mer, Le Portel. Calais. Cherbourg-Octeville. Clermont-Ferrand, Aulnat, Cournon-d'Auvergne, Gerzat. Corbeil-Essonnes.

Article (30 à 34)

Code inconnu

D 651 SAUCATS 33 D 213E3 D 211 MARTIGNAS-SUR-JALLE D 211 MARTIGNAS 33 Accès Souge D 213E1 MARTIGNAS-SUR-JALLE Camp de Souge MARTIGNAS-SUR-JALLE 33 VC (ex D 106) D 213E2 MERIGNAC

LEGIARTI000023450421

Code inconnu

Rochelle-Ile de Ré (LFBH) Rennes - Saint-Jacques (LFRN) Béziers - Cap-d'Agde en Languedoc (LFMU) Lannion (LFRO) Rodez-Marcillac (LFCR) Biarritz-Bayonne-Anglet (LFBZ) Le Havre-Octeville (LFOH) Rouen-Vallée de Seine (LFOP) Bordeaux-Mérignac

Article 1

Code inconnu

Bordeaux-Mérignac (à compter du 1er janvier 2016). Montpellier-Méditerranée (à compter du 1er janvier 2018). Toulouse-Blagnac. Groupe C Melun-Villaroche (à compter du 1er janvier 2019). Paris-Le Bourget (à compter du 1er janvier 2023).

LEGIARTI000051282806

Code inconnu

R/ T ARMEE DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN DES FORCES AERIENNES SOUS-CHEFFERIE RH 02.513 33 MERIGNAC R ARMEE DE L'AIR SIMMAD DIVISION LOGISTIQUE 19.590 33 MERIGNAC R ARMEE DE L'AIR SIMMAD DIVISION ANIMATION TECHNICO-OPERATIONNELLE

Article Annexe I

Code inconnu

d'entrée RÉGION DÉPARTEMENT NUMÉRO DE DÉPARTEMENT NOM DE L'AÉROPORT Alsace Bas-Rhin 67 Strasbourg-Entzheim Haut-Rhin 68 Bâle-Mulhouse Aquitaine Dordogne 24 Bergerac-Roumanière Gironde 33 Bordeaux-Mérignac

LEGIARTI000022970916

Code inconnu

Centre d'action éducative de Mérignac (Gironde) Mutation ou déplacement des agents réalisé entre le 1er janvier 2010 et le 1er janvier 2011.

LEGIARTI000051283058

Code inconnu

R ARMÉE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE L'AIR DE MERIGNAC (CGA) 03.106 33 MERIGNAC R ARMÉE DE L'AIR CENTRE MILITAIRE COORDINATION CONTROLE (CMCC) 85.930 33 MERIGNAC R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON D'ENTRAINEMENT " COTE D'OR " 02.002 33 LA TESTE

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