Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Monne »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000032745231
MANCHOT TOULON TL B53738 LIBERTE TOULON TL 326051 LISIEUX SETE ST 161921 LLEVANTINA PORT-VENDRES PV 130214 LORELEI - - LULU (1) CAMARET CM 803093 LULU (2) MARSEILLE MA 439250 MADELYNN AURAY AY 847740 MARTHE-AUGUSTE MARSEILLE MA 134425 MONE
LEGIARTI000026790432
DIVES I1332000 La Monne De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1330600] La Monne DIVES I1333960 Fossé 01 du Village De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1333900] Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin
Article Annexe
MARSEILLE MA 134 425 MONE. SAINT-MALO SNM 152 281 MONTE CRISTO. MARSEILLE MA 308 207 MOWGLI. LE HAVRE LH 425 694 NAGAÏNA. TOULON TL 728 049 NOCTURNE. NICE NI 413 643 NOTRE DAME DES VOCATIONS. DOUARNENEZ DZ 279 030 OBOCK.
Article Annexe I (suite)
Aisne Laon 02 Aisne Largny-sur-Automne 02 Aisne Lesdins 02 Aisne Longpont 02 Aisne Marcy 02 Aisne Marigny-en-Orxois 02 Aisne Mercin-et-Vaux 02 Aisne Mesnil-Saint-Laurent 02 Aisne Monnes
LEGIARTI000026210948
holobiotiques Le Fredet au niveau du croisement des RD 996 et RD 145 jusqu'à la confluence avec la Couze Chambon Espèces holobiotiques Le Pignols du lieudit Pont de la Raquette jusqu'à la confluence avec l'Allier Anguille et espèces holobiotiques La Monne
LEGIARTI000026790498
la confluence avec le ruisseau des Français à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune DIVES I1229000 Le Douit du Houle De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1330600 La Monne