Codes de loi français

LEGIARTI000047944985

37 Ecole de production Centre de Formation Professionnelle Charles de Foucauld Les jardiniers de Macheville, 2, rue Macheville, Lamastre (07270) 38 Ecole de production Ferme école Graines d'Avenir, 2, rue Pierre-Nicole

Article Annexe 5

du titre de conduite "eaux intérieures" pour la conduite des coches de plaisance nolisés est applicable aux voies d'eaux intérieures nationales, à l'exception de : Bassin d'Aquitaine : - la Gironde ; - la Garonne du confluent avec le Lot (écluse de Nicole

Article 1

Eric Butot ; Mme Nicole Recht. Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M.

Article 3

Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article 12

Le canton n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article Annexe 4

Rue Henriette jusqu'à la rue du Moulin-Sarrazin, côté pair du n° 48 au croisement avec le boulevard Lénine. Rue du Moulin-Sarrazin jusqu'au boulevard Lénine. Boulevard Lénine, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue Léopold-Hirsch.

Article 1

Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75 010 012 5 Hôpital Bichat-Claude Bernard 75 010 023 2 Hôpital européen Georges Pompidou 75 080 344 7 Hôpital Charles Nicolle

Article Annexe I

d'Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Boussois, Elesmes (1), Feignies (1), Ferrière-la-Grande, Gognies-Chaussée (3), Groise (La) (1), Hautmont, Jeumont, Maubeuge, Neuf-Mesnil, Pont-sur-Sambre, Rejet-de-Beaulieu (1), Saint-Remy-du-Nord, Villers-Sire-Nicole

LEGIARTI000019971150

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 20 739 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 22 133 Basse-Normandie. Nord-Ouest III.

Article 1

Centre national de référence Cryptosporidioses, microsporidies et autres protozooses digestives CNR-Coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Hôpital Charles Nicolle, Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Rouen. 8.

LEGIARTI000020955767

- RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 9 742 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 778,50 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 15 725,00 Basse-Normandie.

LEGIARTI000023501793

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 15 250 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 757 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens

Article ANNEXE

En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Les Gaves réunis. Sur tout leur parcours. Landes, Pyrénées-Atlantiques. Le Gave d'OIoron.

Article ANNEXE

En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Bassin du Rhin COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENTS concernés Le Rhin. Sur tout son parcours. Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval du confluent du Luy de France et du Luy de Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq (Landes). Landes Lamproies marine et fluviatile, aloses en aval de la limite du département des Pyrénées-Atlantiques.

Article Annexe

Salesches ; Sars-Poteries ; Sassegnies ; Sémeries ; Semousies ; Sepmeries ; Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole

LEGIARTI000050672762

Hauts-de-France Somme 2022_LOT2_ZN_80_03 GINCHY, GUILLEMONT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 687917 6991714 2022_LOT2_ZN_80_03_S1 1 Chemin du Roy 688019 6991501 Ruelle d Enfer 687457 6990729 Chateau d eau 687618 6990471 Rue Sarrazin

LEGIARTI000051499022

FICOBEL 45449 42745 34900 33955 33010 190059 FR000000000000307 SDCMG-ZAC DU MONT GAILLARD Societé de Distribution de Chaleur du Mont Gaillard 1384 1349 1313 1511 1469 7026 FR000000000000308 CHAUFFERIE DU CHU CHARLES NICOLLE