Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Ore-Diaz »
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EXTRAIT
Article ANNEXE III-E
PROFESSIONNELLE DÉLIVRÉ PAR LA COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI-ENTREPRISES EQUESTRES (CPNE-EE) Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS " sports équestres " EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense (*) CQP ASA X X (*) CQP ORE
Article 3
équestre professionnelle 2 (CEP 2), mentions "équitation" et "tourisme équestre" ; - capacité professionnelle 3 (CEP3) mentions "équitation" et "tourisme équestre" ; - certificat de qualification professionnelle "organisateur de randonnées équestres" (CQP ORE
Article ANNEXE 30
Haut-Vernet : site 2 - avenue Maréchal-Joffre jusqu'à la place de Lancaster ; - place de Lancaster jusqu'à la rue Narcisse-Virgile-Diaz ; - rue Narcisse-Virgile-Diaz jusqu'à la limite Ouest des parcelles section CH n° 167 ; - limite Ouest de la parcelle
LEGIARTI000027973212
Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié, Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Haute-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Bagnères-de-Luchon, Saint-Béat : zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges