CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 résultats pour « Paoli »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse. Euphorbia pithyusa L. subsp. cupanii (Guss. ex Bertol.) A.R. Sm. Euphorbe de Cupani. Genista aetnensis (Biv.) DC. Genêt de l'Etna. Helianthemum aegyptiacum (L.)

LEGIARTI000027521443

—

Pas-de-Calais CH de Boulogne-sur-Mer 620103440 Pays de la Loire CHU de Nantes 440000289 Picardie CHU d'Amiens 800000044 Poitou-Charentes CH de Niort 790000012 Provence-Alpes-Côte D'Azur CHU de Nice 060785011 Provence-Alpes-Côte d'Azur Institut Paoli-Calmettes

LEGIARTI000019971150

—

Institut Paoli Calmettes, 232, boulevard de Sainte-Marguerite, 16 370 Sud-Méditerranée II. Hôpital Salvator, 249, boulevard de Sainte-Marguerite, 13 721 Sud-Méditerranée V.

LEGIARTI000030321182

—

SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La Ciotat 13 Hôpital Saint-Joseph Marseille 13 Hôpital privé Beauregard Marseille 13 Institut Paoli

Article 2

—

Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

Article Annexe 1

—

01801 Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130784127 FINESS géographique 130001647 Etablissement INSTITUT PAOLI

Article Cahier des charges

—

La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

LEGIARTI000030463520

—

LE LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE BOREL MIDI-PYRÉNÉES CH DECAZEVILLE MIDI-PYRÉNÉES INSTITUT PAOLI-CALMETTES

LEGIARTI000039792160

—

national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro sup) Académie de CORSE Université de Corse Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Ecole d'ingénieurs Paoli

Article 1

—

Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.

Article Annexe II (suite)

—

Ateliers Paoli : - 77, rue de Lyon, 13015 Marseille : de 1950 à 1988. Ateliers phocéens de la réparation navale : - bassin de Radoub, Cap Pinède, 13002 Marseille : de 1950 à 1978.

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes