Codes de loi français

Article 2

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 233-3.02

Lests 1. Les lests doivent être solidement assujettis au sous-marin. 2.

Article L173-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 46

En cas de voyage sur lest, la garantie court depuis le moment où le navire démarre jusqu'à l'amarrage du navire à son arrivée.

Article A322-97

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

En complément du matériel énoncé à l'article A. 322-78, l'organisation d'une plongée au mélange trimix ou héliox impose la présence sur le lieu de mise à l'eau ou d'immersion des équipements suivants : -une ligne lestée de descente et de remontée pouvant

Article 2

Patrick Fridenson (CFDT). Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU).

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Cette pêche ne pourra être pratiquée qu'avec une seule ligne tenue à la main et appartenant à l'un ou l'autre des types ci-après : a) Ligne flottante, telle que le lest ne doive en aucun cas reposer sur le fond ni empêcher la ligne de suivre le courant

Article 227-2.02

Le “navire lège” désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, la propulsion et l'exploitation, à l'exclusion de tout le matériel de pêche mobile et de tout liquide autre que

Article Annexe 130-A-7

En plongée ; Largage de lest ; Vitesse ; Evolution ; Tenue de cap ; Tenue d'immersion ; Stabilité en pesée ; Communication : TUS ; Contrôle de la capacité d'autonomie en conditions survie : - autonomie respiratoire ; - autonomie électrique ; - essais

Article 1

Le lest gradué ne doit pas être écrasé dans sa partie inférieure. Les unités de longueur doivent correspondre à celles du système international (SI) ; 1.2. Une barrette pour le mesurage par le creux ; 1.3.

LEGIARTI000020996899

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 211-1.01 bis

Le "navire lège" désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, la propulsion et l'exploitation, à l'exclusion de tous liquides autres que ceux en circuit ; 3.

Article 233-3.07

Lorsque des lests amovibles calibrés sont utilisés pour la pesée, ceux-ci doivent être solidement assujettis. 2.

LEGIARTI000033889918

Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante). Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants) : M.

Article 233-11.01

Ces essais comportent une plongée à vide effectuée au moins à l'immersion maximale de travail, puis, en particulier, la manœuvre de toutes les installations liées à la pesée et à la régénération de l'atmosphère ainsi que le largage de tous les lests largables

Article Annexe 1

En guise de lest, il est possible d'utiliser des poids en métal dense (plomb, laiton, acier, fonte) ou des personnes. S'il s'agit de personnes, il faut veiller à ce que l'eau ne dépasse pas leurs genoux. 2.

Article 244-2.05

. - La masse du navire lège comprend tous les éléments de structure y compris les installations de confort et les éléments de l'aménagement, le lest fixe ou mobile, les machines et leurs accessoires, les moteurs hors-bord, gréements, mouillages, ainsi

Article 227-2.08

des formes ; -plan des échelles de tirant d'eau ; -plan d'ensemble du navire faisant apparaître sa silhouette, l'emplacement des points de traction et de suspension des engins de pêche, l'emplacement de la pontée, l'emplacement des capacités et du lest

Article Annexe I

Masses et centrages : masse maximale, masse à vide, charge utile, plage de centrage, lests. 1.4.3. Vitesses limites : définition. 1.4.4.

Article 233-1.02

Elle est comptée en mètres d'eau à partir du dessous de la ligne de quille, le sous-marin étant en assiette zéro. 2.46. lest fixe : lest participant de manière permanente à la pesée du sous-marin. 2.47. lest largable : lest susceptible d'être séparé du

Article Annexe 5

Chapitre II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule