CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

14 résultats pour « René »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315429

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00963

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315307

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00970

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315245

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00978

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315286

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00969

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315448

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00967

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315409

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00957

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315268

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00979

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315223

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00975

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019315331

Prud'hommes

4 avril 2008

4 avril 2008

Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00974

Source officielle
CPH

Rennes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000017820523

Prud'hommes

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Conseil de prud'hommes de Rennes, 20 septembre 2007, 06/00670

Source officielle
CPH

Cons. Prud'hommes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019849610

Prud'hommes

11 avril 2008

11 avril 2008

Tribunal de grande instance de Rennes, 11 avril 2008, 08/00053

Source officielle
CPH

Cons. Prud'hommes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019612480

Prud'hommes

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Tribunal de grande instance de Rennes, 10 juillet 2008, 08/01338

Source officielle
CPH

Cons. Prud'hommes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000017800144

Prud'hommes

5 avril 2007

5 avril 2007

Tribunal de grande instance de Rennes, 5 avril 2007, 07/00030

Source officielle
CPH

Cons. Prud'hommes

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019317990

Prud'hommes

16 juin 2008

16 juin 2008

Juge de proximité de Rennes, Chambre civile 1, 16 juin 2008, 08/00127

Source officielle

Annonces BODACC946 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RENÉ-VICTOIRE

SIREN 981267131GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR RENÉ-CHRISTIAN NTWARI

SIREN 897665329GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DU MANS

15/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SC René Sports

SIREN 108978701GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

L'acquisition et la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, ainsi que la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement Desdits biens acquis. La propriété et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux et plus généralement de tous titres et tous instruments financiers (contrats de capitalisation.), Détenues en pleine propriét

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA RENÉ-CLAUDE

SIREN 893477059GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'ATELIER RENÉ

SIREN 902537299GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

26/08/2026

Voir →