Codes de loi français

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6 résultats pour « Sarrazin »

ARTICLE

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EXTRAIT

Article 12

Le canton n° 11 (Nantes-1) comprend la partie de la commune de Nantes située à l'intérieur du périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : rue Sarrazin, rue Fredureau, rue Yves-Bodiguel, place Viarme, rue des Hauts-Pavés, place de la Fontaine-Morgane

Article Annexe 4

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Rue Henriette jusqu'à la rue du Moulin-Sarrazin, côté pair du n° 48 au croisement avec le boulevard Lénine. Rue du Moulin-Sarrazin jusqu'au boulevard Lénine. Boulevard Lénine, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue Léopold-Hirsch.

Article ANNEXE

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En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Les Gaves réunis. Sur tout leur parcours. Landes, Pyrénées-Atlantiques. Le Gave d'OIoron.

Article ANNEXE

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En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Bassin du Rhin COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENTS concernés Le Rhin. Sur tout son parcours. Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent du Luy de France et du Luy de Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq (Landes). Landes Lamproies marine et fluviatile, aloses en aval de la limite du département des Pyrénées-Atlantiques.

LEGIARTI000050672762

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Hauts-de-France Somme 2022_LOT2_ZN_80_03 GINCHY, GUILLEMONT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 687917 6991714 2022_LOT2_ZN_80_03_S1 1 Chemin du Roy 688019 6991501 Ruelle d Enfer 687457 6990729 Chateau d eau 687618 6990471 Rue Sarrazin