Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « Stefan Bu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000019600849
Rayonnement du corps voir lois de Planck, Stefan, Wilson. Electromagnétisme Equations de Maxwell. Ondes planes dans un milieu linéaire, homogène et isotrope. Vitesse de phase, vitesse de groupe.
Article Annexe 211-1.A.2
id=JORFTEXT000037203008 - Lu désigne la longueur maximale de Su - Bu désigne la largeur maximale de Su - ʎ désigne la bande de largeur où sont rassemblés les passagers Le rassemblement des passagers provoque un moment inclinant M1 calculé selon la
Article Annexe 40
Voie Rubens, limite est des parcelles BU 304 et BT 94 incluses. Limite nord de la parcelle BT 94. Angle nord-est de la parcelle BT 94, puis limite ouest des parcelles section BT n°s 139, 82 et 131 jusqu'à la rue Mario-Capra.
Article Annexe II
: 13 : DM : BM : : 14 : DN : BN : : 15 : DO : BO : : 16 : DP : BP : : 17 : DR : BR : : 18 : DS : BS : : 19 : DT : BT : : 20 : DU : BU
Article (10 à 14)
route de Falaise N 814 IFS Boulevards Leroy et Lyautey CAEN 14 D 6 D 9 JUVIGNY-SUR-SEULLES D 675 VILLERS-BOCAGE 14 D 658 Limite département 14/61 LA HOGUETTE D 658A SAINT-PIERRE-DU-BU
Article Annexe I
ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol bu
Article R311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Véhicule de la sous-sous-catégorie L6e-BU : véhicule de la sous-catégorie L6e-B conçu pour le transport de marchandises ; 4.7.