Codes de loi français
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39 résultats pour « Sybille COLLIN DE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
A - Utilisation du vocable "Colin". 1.
Article 3
Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué des deux unités éducatives suivantes : - l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Nîmes Via Domitia ", sise 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes ; - l'unité éducative
Article 1
Annexe Le site prend le nom " Collines d'Ensérune ".
Article 3
Le Théâtre national de la Colline est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur, assisté d'un administrateur.
Article 4
Le vocable commercial "colin" et le terme "pilchard" ne peuvent être utilisés que suivant les règles fixées à l'annexe III.
Article 1
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " STEMO Nîmes ", sis 42, rue du Forez, site Les 7 Collines, 30000 Nîmes.
Article 2
L'interprofession InterVins Sud-Est exerce sa compétence sur les aires de production des vins à indication géographique protégée “ Alpilles ”, “ Ardèche ”, “ Bouches-du-Rhône ”, “ Collines rhodaniennes ”, “ Comtés rhodaniens ”, “ Coteaux des Baronnies
Article 4
Lorsque le directeur exerce au sein du Théâtre national de la Colline une activité de metteur en scène ou de comédien, sa rémunération comprend une indemnité forfaitaire annuelle.
Article 2
naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Collines
Article 8
la partie de la commune déléguée de Cherbourg-Octeville située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune déléguée de Tourlaville, boulevard Félix-Amiot, quai du Général-Lawton-Collins
Article 7
rue Ernest-Renan, boulevard de l'Atlantique, ligne droite dans le prolongement de la rue de la Liberté, rue de la Liberté, chemin vicinal, boulevard de l'Atlantique, rue des Tanneries, quai Alexandre-III, rue du Val-de-Saire, quai du Général-Lawton-Collins
Article Annexe 2
EN SEINE ROUEN RO D74 061 NOTRE DAME DE BECQUEREL AURAY 800011 OTHONA SETE 215962 PERCEVAL DOUARNENEZ 321143 PIR 2 BOULOGNE 614305 PORTHOS PORT-VENDRES 759438 PRETTY MARY NICE 622144 RECKY TOULON 171302 SIPADAN DOUARNENEZ 488913 SYBILLE
Article Annexe
à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions
LEGIARTI000026297836
Aire de production des vins IGP (vins de pays) de l'Ain, du Vin des Allobroges, de l'Isère, d'Urfé, de la Drôme, des collines rhodaniennes, des coteaux des Baronnies et de l'Ardèche suivi de coteaux de l'Ardèche : 74 ha.
Article 1
La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai
Article 1
Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa). Collège de Normandie (Mont-Dore). Collège d'Ouégoa (Ouégoa). Collège Ondémia (Païta). Collège de Plum (Mont-Dore).
Article Annexe IV
Saint-Malo 236492 Jane Arcachon 300930 The far Away Saint-Nazaire 305622 Zonzon Toulon 246862 Marie Claudine Brest 787127 Zou mai Galoi Toulon 861084 Joannes Toulon 247715 La Brigitte Morlaix 300052 Au gré des vents Saint-Nazaire SN 332 Sybille
Article Annexe 1
ressorts territoriaux de la trésorerie de Nice Port-Rossini et du centre des impôts de Nice Est, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Nice Est. 06 - Alpes-Maritimes SIP de Nice Collines
Article Annexe
171 302 REGAIN 2 CHERBOURG CH 573 877 REGION DE PICARDIE FORT-DE-FRANCE FF 633 207 SAINT-PAUL MARSEILLE MA481 354 SAMALIA DUNKERQUE DK 147 164 SAN MARTINU AJACCIO AJ 257 522 SAUDADE ARCACHON AC C38 609 SIPADAN DOUARNENEZ DZ 488 913 SYBILLE
Article Annexe II
Collines rhodaniennes Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles (glucose + fructose) ≥ 45 g/l Entre 15 % et 20 % vol.
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