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18 résultats pour « Vanille LAUNAY »

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ARTICLE

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EXTRAIT

Article 1

—

Sous réserve des dispositions de l'article 2 ci-après, il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente ou de vendre sous le nom de "vanille", avec ou sans qualificatif, ou sous une dénomination contenant soit le mot vanille, soit un

Article 14

—

Le canton n° 13 (Loiron-Ruillé) comprend les communes suivantes : Beaulieu-sur-Oudon, Le Bourgneuf-la-Forêt, Bourgon, La Brûlatte, Le Genest-Saint-Isle, La Gravelle, Launay-Villiers, Loiron-Ruillé, Montjean, Olivet, Port-Brillet, Saint-Cyr-le-Gravelais

Article 8

—

Bec-Hellouin, Berthouville, Berville-la-Campagne, Boisney, Bosrobert, Bray, Brétigny, Brionne, Calleville, Combon, Ecardenville-la-Campagne, Franqueville, Goupil-Othon, Grosley-sur-Risle, Harcourt, La Haye-de-Calleville, Hecmanville, La Houssaye, Launay

Article 1

—

ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein champ 1,5 Cultures horticoles sous abri 20 Cultures hydroponiques 25 Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol) 20 Cultures vivrières 2 Manioc 1 Pépinières 20 Vanille

Article 1

—

ornementales sans ombrière 6 Cultures horticoles plein champ 1,5 Cultures horticoles sous abri 20 Cultures hydroponiques 25 Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20 Cultures vivrières 2 Manioc 1 Pépinières 20 Vanille

Article Annexe 2

—

Rue de Pruniers, des deux côtés de la voie, jusqu'à la bretelle nord de l'échangeur, Bretelle nord de l'échangeur Grand-Launay (RN 23 E 60). Avenue de l'Atlantique (RN 23 E 60) jusqu'au boulevard Victor-Beaussier.

Article B (3)

—

Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille : - Odontoglossum Ring Spot Virus ; - Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ; - Potyvirus de la vanille.

LEGIARTI000029537037

—

ILLKIRCH Cedex NOUVEAUX PRODUITS AUTRES TABACS À FUMER Assal cheese cake fraise, en 40 g 6,50 Assal tiramisu, en 40 g 6,50 Assal chewing gum cannelle, en 40 g 6,50 Assal blue mystery, en 40 g 6,50 Assal tarte tatin, en 40 g 6,50 Assal vanille

Article B

—

Mosaïque sur orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Dasheen Mosaïc Virus. Mosaïque du songe. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Dépérissement foliaire du cocotier. Virus ou viroïde. Réunion.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

. - 22 bis, boulevard de Launay, BP 1020, 44049 NANTES CEDEX. - avenue de la Victoire, BP 4, 85330 Noirmoutier. - Port Joinville, 85350 Ile-d'Yeu. - rue Colbert, BP 308, 85104 Les Sables-d'Olonne.

Article ANNEXE I

—

Biologie végétale : les grandes fonctions : - la nutrition minérale ; - la photosynthèse ; - la reproduction : multiplication végétative (bananier) et reproduction sexuée (dont le cas particulier de la vanille).

LEGIARTI000028252330

—

Pôle d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares du territoire : l'ananas, la vanille

Article Annexe

—

Batz-sur-Mer. 44013 Besné. 44014 Le Bignon. 44018 Bouaye. 44019 Bouée. 44020 Bouguenais. 44021 Bourgneuf en-Retz. 44024 Brains. 44025 Campbon. 44026 Carquefou. 44030 La Chapelle-des-Marais. 44033 La Chapelle-Launay

Article (39 à 44)

—

CHATEAUBRIANT est D 163 CHATEAUBRIANT sud 44 D 178 A 83 LES SORINIERES D 117 LA CHEVROLIERE 44 D 213 D 99E GUERANDE D 13 LA BERNERIE-EN-RETZ 44 D 217 N 171 LA CHAPELLE-LAUNAY

LEGIARTI000050672738

—

Hardanges ORANGE 5, rue des lilas 450695 6804207 2021_LOT3_ZN_53_01_S1 2 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue des lavandières 447805 6809363 2021_LOT3_ZN_53_01_S4 2021_03_53-02 Pays de la Loire Mayenne 2021_LOT3_ZN_53_03 Désertines ORANGE 1 Launay

Article Annexe II

—

SA Launay, rue de Bellevue, 56220 Malansac : de 1963 à 1994 ; Samua, Saint-Eloi, 22540 Louargat : de 1976 à 1986 ; SARL Fours Ripoche, puis Ateliers de chaudronnerie lorientais réunis (groupe CECF : Compagnie européenne de constructions de fours), puis

LEGIARTI000050672714

—

Finistère 2020_LOT1_ZN_29_001 Argol BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 161912 6819854 2020_LOT1_ZN_29_001_S2 1 161859 6819144 162739 6818827 161402 6820494 2020_02_29-2 Bretagne Finistère 2020_LOT1_ZN_29_002 Plougonven BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Le Launay

Article Annexe II (suite)

—

Compagnie Radio maritime ICRM 2, avenue Launay, 44100 Nantes puis 5, rue Cuvier, 44100 Nantes puis 3, rue Line, 44100 Nantes : de 1965 à 1978 puis de 1978 à 1983 puis de 1984 à 1985 CRM - 46 bis, rue de la Maladrie, 44120 Vertou : depuis sa création jusqu