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Codes de loi français

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9 résultats pour « Vannier Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

—

Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article 7

—

classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 6

—

l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

—

demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article Annexe

—

Communauté de communes du pays vannier. Pôle national de développement de la vannerie d'osier et de rotin. Syndicat mixte d'aménagement touristique des lacs et du pays de Langres.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article TABLEAU A

—

Vannier-emballeur pour les vins. Verres blancs et cristaux (Marchand de) en détail. Vidange (Entrepreneur de). Vins (Marchand de) en détail, donnant à boire chez lui et tenant billard. SIXIÈME CLASSE.

Article 1

—

Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien. Château-musée de Gien : chasse, histoire et nature en Val de Loire. Meung-sur-Loire. Musée Gaston Couté.

LEGIARTI000050672762

—

6476029 Ecole 841876 6476341 Futur maison de santé 841790 6476119 2023_02_38-02 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2022_LOT4_ZN_38_02 La Combe de Lancey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Mas Lary 927044 6461205 2022_LOT4_ZN_38_02_S1 2 Le Mas Vannier

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