CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 résultats pour « grosse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CPH

Grasse

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000018996215

Prud'hommes

11 février 2008

11 février 2008

Conseil de prud'hommes de Grasse, 11 février 2008, 07/00209

Source officielle
CPH

Grasse

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000018172532

Prud'hommes

31 décembre 2007

31 décembre 2007

Conseil de prud'hommes de Grasse, 31 décembre 2007, 07/00376

Source officielle

Annonces BODACC2 118 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAURENT GROSSEMY

SIREN 453283855GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

16/10/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI DE LA GROSSE CREVETTE

SIREN 131407702GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

location immobilière

16/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CAMPING LES GROSSES PIERRES

SIREN 351555438GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Modification survenue sur l'administration.

15/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Jean-Dominique GROSSETTI Commissaire-Priseur Judiciaire

SIREN 491100863GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

08/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROSSETTI EXPERTISE CONSEIL VENTES AUX ENCHERES

SIREN 498534635GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

08/10/2026

Voir →