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1 065 résultats pour « Bouilleau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2504812_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publiques, les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201575_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Boileau - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207094_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Sule, substituant Me Vamour, représentant la communauté de communes des Campagnes de l’Artois.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207798_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Laval, représentant la commune d'Hénin Beaumont. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207640_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Playoust, substituant Me Simoneau, représentant la commune de Douai.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302398_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - les observations de Me Fillieux, représentant les requérants, - les observations de Me Hermary, substituant Me Balaÿ, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105799_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilmain, représentant le centre communal d'action sociale de Roubaix. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107514_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206329_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205416_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boileau, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Laval, représentant la commune de Bruay-la-Buissière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206907_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

seule circonstance que leur positionnement pourrait être situé à proximité d'une intersection, qui n'est, du reste, pas certaine compte tenu de la longueur des façades du lot à bâtir sur l'impasse Boileau

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2309468_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2309475_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Boileau ; - les conclusions de Me Caron, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2309630_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Boileau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401450_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Boileau été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... E... A..., ressortissant guinéen né le 7 mai 2004, déclare être entré en France le 1er avril 2021.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407514_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Boileau - les observations de Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante algérienne née le 1er janvier 1972, est entrée en France le 8 septembre 2023 munie d’un visa Schengen de court

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001517_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

décennale de la société Apave Parisienne est engagée en raison des désordres affectant le lot confié à la société Peslard, mais également en raison des désordres affectant le lot confié aux société Boireau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2401823_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

C A , représenté par Me Bodineau, SCP Silie Verilhac et associés, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502715_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2025, Mme A C B, représentée par Me Bouleau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la préfète de l'Aisne, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2601319_20260125

Administratif

25 janvier 2026

25 janvier 2026

D... résidait chez Mme E... au 5 Square des bouleaux à Lieusaint Moissy (77127), dans le département de la Seine et Marne.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/04/2026

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Créations

Saladé, Marie-Dorothée, Yolande, Bouilleau

SIREN 513603761Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/01/2026

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Créations

THULLIER, Bérangère, Cécile, BOUILLEAUX

SIREN 942946823Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

13/04/2025

Voir →

Créations

BOUILLEAUD, Cyrille

SIREN 942199274Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

13/04/2025

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Radiations

ATLANTIC TOITURE DENIS BOUILLEAU

SIREN 494301302Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/12/2024

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