CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

283 résultats pour « Azzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003956_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

inondables, à partir de l'état de connaissance disponible, en intégrant les plans de prévention des risques d'inondation (PPRI) et littoraux (PPRL) et en prenant en compte les Atlas des Zones Inondables (AZI

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

LI..., Eddy LJ..., Ridha AY..., Aziz MF..., Malek LZ..., EX... LY..., AD... CT..., IB... CT..., Omar AE..., Antoine AF..., AX... H..., Sidi Mohammd CU..., Lakdar CV..., KI... FU..., Sergio FU...

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2403383_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Enfin, l'atlas de zones inondables de Normandie (AZI), librement consultable sur internet, ne fait pas apparaitre de risque de remontée de nappes sur la parcelle assiette du projet.

Source officielle

Page 15 sur 15

← Précédent

Annonces BODACC778 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

AZZI, Rizlene, ETTALSS

SIREN 988298311Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

AZZI, Rizlene, ETTALSS

SIREN 988298311Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

28/07/2026

Voir →

Créations

AZZIZI, Wessam

SIREN 107815367Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

28/07/2026

Voir →

Radiations

AZZIMANI, Yassine

SIREN 992132514Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EL AZZIMANI

SIREN 788855492Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

Voir →