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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306160_20231121
21 novembre 2023
.) ; -la présence alléguée par le gestionnaire du bâtiment de collections d'enseignement de biologie animale et un stock de cartes d'une grande valeur n'est pas établie ; -ils ont donc trouvé refuge
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
Cancérologie Gustave Roussy pour un carcinome épidermoïde infiltrant de l’oropharynx base de langue gauche localement avancé, a présenté, le 16 août 2025, à 10h05, des extériorisations au niveau de la bouche
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304698_20230822
22 août 2023
Or, l'état de ces dernières cellules caractérisé par des fenêtres cassées ou l'absence de fenêtre, la présence de moisissure sur les murs, la présence de dentifrice ou de lait en poudre pour boucher les
5ème chambre
DTA_2207496_20250225
25 février 2025
D H, né le 6 avril 1990, s'est vu diagnostiquer au début de l'année 2015, une dilatation de l'aorte thoracique ascendante en lien avec une bicuspidie aortique, anomalie congénitale de la valve aortique
1ère Chambre
DTA_2100634_20230418
18 avril 2023
L'expert a relevé qu'une gaine de la VMC était écrasée dans le local " WC " et que, s'agissant de la CTA double flux, elle était affectée de diverses anomalies de montage.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2105428_20230925
25 septembre 2023
poches de gypse antéludien, l'inspection générale des carrières a émis, le 14 juin 2019, un avis défavorable faute d'éléments suffisamment précis sur l'état du sous-sol, et a prescrit la recherche des anomalies
1ère chambre
DTA_1900336_20250228
28 février 2025
tapis anti-affouillement ; les études n'étaient pas suffisamment abouties quant aux impacts de la houle sur les assises granulaires de fondation des 48 appuis en mer de l'ouvrage, sur la détection d'anomalies
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