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23 résultats pour « Bruno VILAS BOAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300400_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Le terrain d'assiette, qui se situe en centre-ville, supporte déjà plusieurs équipements publics, dont une école maternelle et un restaurant scolaire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

BT DR, l'association Troupe Théatrale " Les Lièvremont en Scène " l'association Vdmgb - Vent Debout pour Monts et Grands Bois, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402063_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

D'une part, il ressort des pièces du dossier que l'environnement immédiat du projet se trouve au Sud du tissu historique de la ville d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.

Source officielle

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