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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2302796_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303040_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bayada, - et les observations de Me Lambert, substituée à Me Mazas, représentant Mme C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301399_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - et les observations de Me Lambert substituant Me Mazas, représentant Mme B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301786_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 3 mai 2023 sous le numéro 2301786, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301803_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mars et 3 mai 2023 sous le numéro 2301786, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302035_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305315_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

B..., représentée par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 22 juin 2023 refusant de lui octroyer un contrat à durée indéterminée ensemble la décision du 19 juillet 2023

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303687_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500242_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505488_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mazars, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401900_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

A ; - les observations de Me Mazas, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302240_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302456_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200993_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 12 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201054_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 12 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004035_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Rouquette ; - les conclusions de Mme Ruiz, rapporteure publique ; - les observations de Me Mazas pour Mme A ; - et les observations de Me Gimenez pour l'ENSAM.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202146_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère. Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400701_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mazars, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400734_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l'audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400897_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l'audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, M. Cambrezy, conseiller.

Source officielle

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