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1 195 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2408232_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Richard, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408681_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Délibéré après l'audience du 3 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409156_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400542_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401199_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401260_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les observations de Me Dejoie, représentant Mme A... ; - le préfet de La Réunion n’étant pas représenté

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300497_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300562_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502316_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Carillo, avocat, associé de la société civile professionnelle (SCP) Marchessaux-Conca-Carillo demande

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500660_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Délibéré après l’audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, M. Fourcade, conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300842_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Monlaü, premier conseiller, Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, X. MONLAÜ La présidente, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303032_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303171_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301571_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, Mme Tomi, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303378_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303423_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. Le rapporteur, X. MONLAÜ Le président, Ch.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401847_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401853_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302256_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Monlaü, premier conseiller, - Mme Marchessaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400575_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Blin, présidente, Mme Marchessaux, première conseillère, Mme Tomi, première conseillère.

Source officielle

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