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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2105831_20231121
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 juillet 2021, 7 avril et 20 juin 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez,
DTA_2005234_20230411
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 juillet 2020 et le 10 mars 2021, Mme C B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre
6e Section - 2e Chambre
DTA_2015478_20221213
13 décembre 2022
septembre 2020, une assemblée générale extraordinaire des copropriétaires de l'immeuble du 5, 8, 8bis, 10 Passage Lisa / Impasse des trois sœurs a adopté une résolution autorisant son syndic, le cabinet Stein
4ème chambre
DTA_2003084_20230706
6 juillet 2023
En 2017, Mme A a constaté que l'urne de Mme E C avait été déposée dans le caveau et que son nom avait été ajouté sur la stèle.
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2202344_20221020
20 octobre 2022
médicaux établis les 11 mars et 8 juin 2022 par le docteur A, médecin généraliste du sport, que Mme D présente une dyspnée stade 2 et une coronaropathie ayant nécessité en février 2022 la pose d'un stent
4ème Chambre
DTA_2206164_20260302
2 mars 2026
eaux – Balcons du Dauphiné, qui gère le réseau d’assainissement de la commune, que le terrain d’assiette du projet n’est pas desservi par le réseau d’assainissement et que le collecteur d’égout, la STEP
Chambre 3
DTA_2400362_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Me Chalon, représentant
DTA_2400411_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2400780_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2400029_20251208
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Massé,
6ème chambre
DTA_2309033_20240130
30 janvier 2024
S'il ressort des pièces médicales produites par la requérante qu'elle a souffert d'un anévrysme de la carotide ayant conduit à la pose d'un stent le 31 octobre 2019 et au titre duquel elle fait l'objet
DTA_2401109_20260319
19 mars 2026
DTA_2401268_20260414
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
2ème Chambre
DTA_2402219_20240610
10 juin 2024
A a présenté un AVC ischémique avec séquelles à type d'hémiparésie gauche et d'hémianopsie et qu'il a présenté en juin 2023 un syndrome coronarien ayant nécessité la pose d'un stent coronaire, ainsi qu'un
DTA_2403869_20260409
DTA_2403870_20260409
DTA_2403871_20260409
DTA_2403872_20260409
DTA_2403873_20260409
Pole Social (JU)
DTA_2416563_20250630
30 juin 2025
conditions permettant la délivrance de la carte sollicitée sont remplies, dès lors qu'il a des capacités physiques réduites par des problèmes artériels et cardiaques ayant conduit à la pose de deux stents
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