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1 626 résultats pour « conseil départemental de l'ordre des médecins »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503487_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Une note en délibéré a été enregistrée pour le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Lot-et-Garonne le 19 juin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108798_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

du médecin du travail allait être mise en œuvre et, d'autre part, sollicité auprès du médecin du travail des précisions quant aux préconisations de cet avis.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404913_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404917_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404943_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404945_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404947_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404952_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404967_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404969_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404971_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404976_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405035_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405041_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405043_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405045_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405049_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405051_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405053_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405057_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le respect de la dignité de la personne humaine est une des composantes de l'ordre public. 4.

Source officielle

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