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51 résultats pour « Christopher SEVESTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308610_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Barlow, asymptomatique et sans facteur de risque cardiovasculaire ; - le 4 novembre 2013, elle a subi une plastie mitrale ; - depuis cette intervention, elle souffre d'une insuffisance cardiaque sévère

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2401391_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Franck Christophe en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Par une décision du 16 juin 2025, le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305415_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2023, sous le n° 2305415, Mme A E née B, représentée par Me Jean-Christophe Coubris, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100077_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Christophe Marx, secrétaire général de la préfecture et signataire de la décision attaquée, pour signer, en toutes matières, tous les actes relevant des attributions du préfet, à l'exception de certains

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103107_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

attaqué, 7, 13 et 27 janvier 2021, 2 et 17 février 2021, 25 mai 2021 et 13 juillet 2021, que Mme A souffre d'une cardiopathie hypertensive et rythmique, d'un syndrome d'apnée obstructive du sommeil sévère

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501313_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Christophe, - les observations de M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501314_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Christophe, - les observations de M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201781_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

S'il ressort des pièces du dossier que Mme E a déjà subi une opération de la hanche, qu'elle bénéficiait d'un suivi en raison d'une hypertension artérielle sévère, d'une ostéopénie, de la pose d'une prothèse

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TA

2ème chambre

DTA_2400830_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement

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TA

4ème chambre

DTA_2102640_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Jean-Philippe Cazalet, Albert Cormary, Claude Mulero, Christian Dupraz, Kevin Jeanroy, Baptiste Logeais, Jean-Christophe Sellin, Guilhem Serieys, Alistair Smith, l'Association Amis de la terre France,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900592_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par un acte d'engagement du 6 janvier 2009, elle a confié la maîtrise d'œuvre à un groupement solidaire composé notamment de la société Atelier Christophe Lab en qualité d'architecte, mandataire du groupement

Source officielle

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