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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2434059_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Il a présenté un contrat à durée indéterminée conclu avec la société HX METAL en qualité d'opérateur de machine dans le secteur industriel de production métallurgique, fonction qu'il occupe depuis décembre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300074_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B fait valoir que la construction d'un hangar agricole est désormais nécessaire pour le stockage de son matériel et de ses machines agricoles.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300806_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
, / ii) le maintien d'une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2219296_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il indique que son activité a prospéré et qu'il a décidé d'acheter en 2022 une machine agricole onéreuse, que le caractère dispendieux de cette acquisition l'a exposé à la défiance de détectives du régime
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403435_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 avril 2024 la société Tesora, représentée par Me Macaire, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-1 du code
Source officielleJuge des référés
DTA_2503014_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Enfin, si la gendarmerie nationale a constaté que les eaux usées des machines à laver étaient rejetées directement sur le sol du terrain occupé, il n'est pas établi qu'une telle pratique, qui n'est documentée
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2501630_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B A, agent territorial au sein de la commune de Lorgies présente une tendinopathie au niveau du coude droit et des paresthésies de la main droite entraînant des lâchages d'objets.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304606_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
accessoires de remuage, de groupe compact de dosage, de cuves d’assemblage, de compresseurs, de décapsuleurs dégorgeurs, d’étiqueteuses, d’ensemble de congélation, d’auto-laveuses, d’agitateurs, de machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2301327_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
bien que titulaire d'un CAP de maintenance de véhicules spécialité poids lourds ne trouve pas d'emploi dans cette filière et envisage, entre autres options, de se réorienter vers la maintenance de machines
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302034_20260218
18 février 2026
18 février 2026
au motif que la mention de son identité est erronée ; - il est irrégulier au motif que la mention de son adresse est erronée ; - il est entaché d’erreurs de fait dès lors qu’il ne subsiste aucune machine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306361_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
ressort des pièces du dossier que Mme A... justifiait de contrats intérimaires jusqu’en décembre 2022 et qu’elle n’a conclu un contrat à durée déterminée avec la société Marie en tant que conducteur de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305036_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Si la SARL requérante fait valoir que le kiosque se présente sous la forme d’une machine non accessible au public, il ressort toutefois des pièces du dossier qu’il comprend une zone dédiée à la présentation
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2305472_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
limitativement énumérées à l’article 25.2.5 du CCAP du marché ; s’agissant des matériels, la notion d’« équipements » au sens de l’article 25.2.5 ne saurait recouvrir celles de « matériels », « machines
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307746_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il ne résulte pas plus de l'instruction et notamment des photographies du 5 février 2020 que la devanture aurait été rendue invisible du fait de la présence de grues, machines ou de sac de sables.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2504822_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En outre, il ressort de ce même constat que les machines à laver le linge ne sont pas reliées à un système d'assainissement et qu'il en est de même pour les évacuations domestiques des caravanes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201502_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jan Martin, premier conseiller ; Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le rapporteur, Signé J.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204142_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
requérant soutient que son état de santé ne lui permet plus d'assurer la totalité de ses heures d'enseignement en lycée professionnel où il enseigne la menuiserie, l'agencement ainsi que l'utilisation de machines-outils
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503568_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
que ces données sont bien stockées en méconnaissance des dispositions de l’article 4 du décret du 5 septembre 2025 ; qu’en cas d’indisponibilité du réseau, les données sont conservées au niveau de la machine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536445_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
l'Etat et établissements mentionnés à l'article L. 3, en cas de divergence sur la réalité du danger défini à l'article R. 253-58 ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200644_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
exploitation, il ne ressort pas des pièces du dossier que son projet agricole soit composé, outre l'activité d'élevage d'ovins et de caprins, d'une activité de culture, de sorte qu'il ne justifie pas que ces machines
Source officiellePage 30 sur 63