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292 résultats pour « Brissaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305894_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305895_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305896_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305897_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306018_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306019_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306020_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306022_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306024_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306025_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306026_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306027_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306028_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306031_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306039_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306040_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306056_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306057_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306060_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517479_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

A..., représenté par Me Brémaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 juin 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a assigné à résidence dans le département des Hauts-de-Seine pour

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI BRISSAUD

SIREN 822972733GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur la dénomination et l'administration

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HELENE BRISSAUD CONSEIL

SIREN 938948239GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ROUSTIT-GINDRE/WICZKOWSKI-BRISSAUD

SIREN 402216246GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISSAUD INVESTISSEMENT

SIREN 849533617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HADRIEN BRISSAUD

SIREN 910095116GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

03/07/2026

Voir →