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1 964 résultats pour « Christophe Duchêne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307030_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Duchene Sales, Duchene, Christophe, Philippe, Claude

SIREN 981537061Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/11/2023

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Modifications diverses

PASSION TRAITEUR, DUCHENE, Christophe, Alain, Jean

SIREN 833724016Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/04/2023

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Créations

Christophe Automobiles, DUCHENE, Christophe

SIREN 448139329GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

06/07/2021

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Modifications diverses

PLESS2BE, DUCHENE, Christophe

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

25/02/2021

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Ventes et cessions

DUCHENE, DE NOUAL DE LA BILLIAIS, Christophe, Joëlle, COURTELLEMON

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 4 allée de la Boissière - 92350 Le Plessis Robinson Acte en date du 23/07/2020 enregistré au SDE de Vanves 2 le 27/07/2020 sous le numéro Dossier 2020 00049231 - référence 92242P02 2020 A 03899 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Allée de la Boissiere 92350 Le Plessis-Robinson, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Avenue Charles de Gaulle 92350 Le Plessis-Robinson

13/08/2020

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307308_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307522_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2403253_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris 2/12-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310927_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312525_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313172_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314354_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris/12-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317277_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2318583_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris. / 12-1PE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319980_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N° 2919980/12-1PE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322419_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324004_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2327076_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309225_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302259_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209234_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210405_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210442_20220809

Administratif

9 août 2022

9 août 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de Paris, préfet de la région Ile-de-France, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210948_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle